Règles ITIE

Les Règles de l'ITIE rassemblent les toutes les exigences en matière de mise en œuvre de l'ITIE. Elle comprennent les principes de l'ITIE, les critères, les exigences de l'ITIE, les articles d'association de l'ITIE, le guide de validation de l'ITIE et les notes de politique rédigées par le Secrétariat de l'ITIE, rapportant les décisions prises par le conseil d'administration de l'ITIE.

Le 16 février 2011, le Conseil d'administration de l'ITIE a convenu d'une nouvelle édition des Règles de l'ITIE. Les modifications apportées aux Règles de l'ITIE - édition 2011 sont les résultats d'un vaste processus de consultation, et sont basées sur les commentaires détaillés reçus des nombreuses parties prenantes de l'ITIE. il est attendu que sous peu le Conseil d'administration de l'ITIE ratifie les modalités de transition. Les Règles de l'ITIE - édition 2011 est en cours de traduction dans plusieurs langues. Un aperçu des modifications apportées aux Règles ITIE 2011 est disponible.

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Jusqu'à ce que les nouvelles règles entrent en vigueur, l'édition précédente des Règles de l'ITIE est d'application et est disponible en téléchargement ci-dessous. En outre, le Guide de validation (sans les autres sections) est disponible en arabe, azéri, chinois (mandarin), allemand, portugais, swahili et tetun.