Revue de la Stratégie

En s’appuyant sur les expériences tirées de la mise en œuvre de l’ITIE jusqu’à ce jour, l’ITIE s’efforce de déterminer les manières d’améliorer la norme ITIE. Aussi un groupe de travail a été mis sur pied afin d’identifier les options et de présenter des recommandations au Conseil d’administration de l’ITIE dans la perspective de la prochaine conférence mondiale en 2013.

Lors de sa réunion à Amsterdam le 9 juin 2011, le Conseil d'administration de l'ITIE a examiné de possibles améliorations à apporter à la norme ITIE. Les options envisagées se sont basées sur les propositions soumises jusqu’à présent par les parties prenantes, et ont été rassemblées sous ce document. Un large consensus s’est dégagé en faveur de la nécessité de faire évoluer la norme ITIE, tant par le renforcement de celle-ci que par des encouragements à l’adresse des pays mettant en œuvre l’ITIE afin qu’ils puissent associer l’ITIE à d’autres initiatives de réforme et qu’ils aillent au-delà de la norme de base. Le Conseil d’administration a examiné plusieurs options permettant d’affiner le système de Validation au-delà de l’approche consistant « à faire passer ou à recaler » un pays dans le cadre de la Conformité à l’ITIE. Le groupe de travail s’est vu confier la tâche de préparer des propositions pour considération lors de la prochaine réunion du Conseil d’administration.

Les 11 et 12 avril 2012, le groupe de travail sur la stratégie s’est réuni pour poursuivre ses discussions sur les options stratégiques identifiées jusqu’à présent par les parties prenantes. Le groupe a examiné une grande variété de sujets et de nombreux documents de fonds y compris un mécanisme alternatif d’assurance qualité et de reconnaissance de la norme. Les conclusions à ces discussions seront présentées lors de la réunion du Conseil d’administration à Lima, les 26 et 27 juin 2012.

Ce travail consistera à examiner:

• Les Règles de l’ITIE : les Principes, les Critères et Exigences de l’ITIE ainsi que la Validation;
• L’utilisation et la communication des données contenues dans les rapports ITIE dans le cadre d’un débat public;
• Les liens possibles avec d’autres programmes de réforme de la gouvernance;
• La prestation, la direction et l’organisation de l’assistance technique;
• Les conclusions tirées de l’évaluation de l’ITIE ;
• Les propositions et les réactions des partenaires et parties prenantes ainsi que celles issues de la consultation publique sur la stratégie de l’ITIE.

Le groupe de travail sur la stratégie est composé de membres issus de tous les collèges représentant les parties prenantes.

CONSULTATION PUBLIQUE

Le Conseil d’administration de l’ITIE ainsi que le Secrétariat estiment qu’il est important que les parties prenantes et tout particulièrement celles basées dans les pays mettant en œuvre l’ITIE soient impliquées dans le cadre de cette revue. De vastes consultations auprès des parties prenantes auront lieu au cours de l’année 2012, comme l’indiquent le plan de consultation de la revue de la stratégie ainsi que le calendrier des consultations.

L’ITIE vous invite à soumettre vos commentaires et propositions sur la direction stratégique de l’ITIE. Les contributions doivent être adressées par courrier électronique à strategy [at] eiti [dot] org. Tous les commentaires et retours d’informations seront examinés lors de la préparation des options et recommandations du groupe de travail sur la stratégie à l’attention du Conseil d’administration de l’ITIE.

Propositions soumises au Conseil d’administration et examinées par le groupe de travail sur la stratégie lors de sa réunion les 11 et 12 avril comprennent en l’occurrence:

• Le rapport du groupe de travail sur la théorie du changement
• Une présentation de la CIPFA sur une étude de la qualité et de l’assurance des données ITIE
• Un inventaire des Pratiques innovantes de l’ITIE
• Informations contextuelles sur le secteur extractif pour l’ITIE
• Note sur les déclarations ITIE effectuées par les gouvernements infranationaux
• Désagrégation ou ventilation par entreprises
• Déclarations au niveau des projets
• Les entreprises d’État
• Les revenus en nature
• Les dépenses sociales
• Document de fond sur le développement d’une norme de données ITIE
• Transparence des activités d’octroi de licences
• Licences et attribution de licences
• La transparence au niveau des contrats
• Les paiements du secteur intermédiaire
• Déclarer le contenu local dans le contexte de l’ITIE
• Suggestions en faveur d’insertions facultatives d’annexes dans les rapports ITIE
• Document de fond sur le contrôle de qualité et un projet de système de notation

Propositions soumises au Conseil d’administration et examinées lors de sa réunion à Bangka le 26 octobre 2011, comprenant:

• Propositions de Publiez ce que vous payez
• Propositions de Publiez ce que vous payez Etats-Unis
• Propositions de Revenue Watch Institute
• Propositions de la Banque mondiale
• Propositions du Tchad
• Projet de synthèse de l’atelier de l’ICMM sur les prochaines étapes de l’ITIE
• Propositions de Terre des Hommes - Ingénierie, Mauritanie
• Propositions du Burkina Faso
• Propositions de BMZ Allemagne
• Blog post in the United States Institute of Peace's website »
• Propositions de Gender Action

Le Conseil d’administration a chargé le Secrétariat de préparer un document qui identifie les différentes options stratégiques en avant de sa réunion à Bangka le 26 octobre 2011. Le Secrétariat a par ailleurs commandé un document de fonds traitant des options possibles dans le cadre d’un système de notation ITIE.

Pour plus d’informations, veuillez contacter sbartlett [at] eiti [dot] org (Sam Bartlett) au Secrétariat international de l’ITIE.