Présentation des industries extractives

Le secteur minier en Mongolie contribue grandement à l'économie nationale. Le cuivre, l'or, le molybdène, le charbon et les concentrés de fluorine font partie des exportations principales. Récemment, le Rapport trimestriel de la Banque mondiale sur la Mongolie a souligné les défis auxquels est confronté le secteur minier en Mongolie, en constatant que les revenus miniers contribuent de plus en plus au budget national et en soulignant la vulnérabilité de la Mongolie aux fluctuations des prix internationaux des minerais. La mise en œuvre de l'ITIE joue un rôle essentiel dans le renforcement de la transparence et de la gestion des revenus provenant de ressources.

Statut de la mise en œuvre de l'ITIE

Le gouvernement mongolien s'est engagé à implémenter l'ITIE en décembre 2005.

La Mongolie a publié son premier rapport ITIE en février 2008, présentant les paiements des entreprises et les recettes gouvernementales pour l'année 2006. Le premier rapport ITIE a identifié un certain nombre de problèmes requérant une étude plus approfondie ainsi que les priorités en matière d'amélioration de la procédure de rapport pour l'année 2007. La Mongolie a publié un second rapport ITIE en novembre 2009, présentant les paiements des entreprises et les recettes gouvernementales pour 2007. Le 3e rapport reprenant les données pour 2008 a été publié en juin 2010. Ces rapports sont disponibles sur le site Web ITIE de la Mongolie.

La Mongolie a achevé son processus de validation en février 2010. Le rapport de validation est disponible ici. Le 15 avril 2010, le conseil d'administration a désigné la Mongolie pays candidat qui n'est "pas loin de la conformité". Conformément à la Note ITIE # 3 dans les Règles de l'ITIE, le conseil d'administration de l'ITIE désigne un pays "pas loin de la conformité" lorsque un pays candidat a non seulement fait preuve de progrès remarquables dans son processus de validation mais est vraiment proche de l'achèvement et d'alors pouvoir être déclaré conforme. Selon les conclusions du validateur, le conseil d'administration recommande un nombre de mesures correctives. Lorsque le Groupe de travail multipartite de Mongolie considérera résolus les différents problèmes précédemment abordés, le Secrétariat international de l'ITIE considérera à nouveau la conformité de la Mongolie. Le conseil d'administration se réserve le droit de demander que soit effectué à nouveau le processus de validation si les mesures correctives et la révision de la conformité par le Secrétariat n'ont pas lieu dans les 6 mois (d'ici le 15 Octobre 2010). Pour de plus amples informations, veuillez consulter les minutes de la Réunion du conseil d'administration à Berlin.

Gouvernance de la mise en œuvre de l'ITIE

Un Conseil National pour coordonner et surveiller l'ITIE en Mongolie, présidé par le Premier ministre, a été établi en même temps qu'un Groupe de travail multipartite. Des détails sur la composition de ces groupes sont disponibles sur le site Internet de l'ITIE en Mongolie.

Point focal de l'ITIE

Sh. Tsolmon
Coordinateur
Secrétariat de l'Initiative pour la Transparence dans les industries extractives en Mongolie
E-Mail : eiti [dot] secretariat [dot] mn [at] gmail [dot] com

Entreprises actives dans le pays*

Compagnies pétrolières et gazières : CNPC (Chine)

Compagnies minières : Rio Tinto*, Vale*, Ivanhoe Mines, Boroo Gold, Shitzhir Alt, AltanDornot Mongol, Tavantolgoi, Erdenet Mining Corporation, Cameco Mining.
* Entreprise soutenant l’ITIE

* Remarque : la liste des entreprises repose sur des recherches effectuées par l’ITIE et n’est pas exhaustive

Pour de plus amples informations, veuillez contacter Samuel Bartlett au Secrétariat international de l'ITIE.