Les rapports ITIE du Kazakhstan pour les années 2010 et 2011, qui ont été publiés le 29 décembre, indiquent une augmentation constante des revenus issus des secteurs pétrolier, gazier et minier.
Le total des revenus collectés en 2011 s’élève à 27,8 milliards de dollars US, en augmentation par rapport aux 20 milliards de dollars US en 2010 et par rapport aux 12 milliards de dollars US pour l'année 2009. Avec une population de 16,5 millions d’habitants, cela représente une répartition par citoyen de 1 700 dollars US pour l’année 2011. La vaste majorité des revenus provient du pétrole et du gaz, avec une contribution du secteur minier de 10% au total des revenus déclarés pour l’exercice 2011. Les impôts sur les sociétés représentaient 58% du total de tous les revenus et la part des redevances s’élève quant à elle à 25%.
Tengiz et Karachaganak génèrent 50% des revenus
Les rapports ITIE divulguent pour la première fois les paiements versés par chaque entreprise individuellement. Ils montrent par ailleurs que les revenus de Tengiz, le sixième plus grand champ pétrolier du monde et de Karachaganak, le plus grand champ de gaz condensé du Kazakhstan, ont à eux deux généré 50% des revenus issus des ressources pétrolières et gazières en 2011. La contribution de Tengizchevroil, l’entreprise en joint venture avec Chevron, Exxon, LukAcro et KazMunayGaz, représente 37% du total des revenus du pétrole et du gaz. Karachaganak, qui est conjointement opéré par BG/Eni en partenariat avec Chevron, Lukoil et KazMunayGaz a généré 13% des revenus. La divulgation des numéros d’inscription de taxes a permis de procéder à des comparaisons avec la base de données fiscales du Ministère des Finances, dans laquelle les données se présentent également sous forme ventilée par flux de revenus.
Investissements sociaux
En plus du paiement des taxes dont le montant équivaut à 27,8 milliards de dollars, les entreprises ont divulgué pour la première fois les « dépenses sociales » d’une valeur de 287 millions de dollars US. Un tiers de cet argent a été dépensé dans le cadre de projets de construction d’infrastructures destinés à bénéficier aux citoyens vivant dans les régions où les entreprises opèrent. Les entreprises ont des obligations contractuelles et sont tenues de consacrer un certain pourcentage de leurs dépenses en capital à des projets d’investissements sociaux.
Le rapport ITIE 2011 rapproche désormais les revenus et paiements de 167 entreprises pétrolières, gazières et minières. Le seuil de réconciliation a été fixé à 200 000 dollars US pour les entreprises gazières et pétrolières et à 100 000 dollars pour les entreprises minières. Le rapport ITIE divulgue également les revenus du gouvernement issus de 120 petites entreprises pétrolières, gazières et minières qui se situaient en-dessous du seuil de la réconciliation. Les revenus de ces entreprises représentent un montant supplémentaire de 2,8 millions de dollars US.
Les rapports ITIE 2010 et 2011 du Kazakhstan peuvent être téléchargés ici. Un résumé comprenant les chiffres clés du rapport est également disponible.
Pour plus d’informations sur l’ITIE au Kazakhstan, veuillez consulter la page pays du Kazakhstan sur le site Internet de l’ITIE.
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