Les notes de politique de l'ITIE
La politique et la méthodologie de l'ITIE sont guidées par les Principes de l'ITIE et les Critères de l'ITIE, et sont détaillées dans le Livre source de l'ITIE et les Règles de l'ITIE. Le Conseil d'administration de l'ITIE a également publié un certain nombre de clarifications et notes de conseil pour les pays mettant en œuvre. Celles-ci sont publiées sous forme de Notes de politique de l'ITIE. Les Notes de politique de l'ITIE sont reprises dans les Règles de l'ITIE.
La Note de politique 1 fournit des conseils sur l'Indicateur de validation 4 concernant la nécessité d'un "accord avec les parties prenantes clés de l'ITIE" sur le plan de travail de l'ITIE.
La Note de politique 2 [français] est une Note de conseil pour les pays exécutant sur la sélection d'un Validateur ITIE.
La Note de politique 3 traite de la décision du Conseil d'administration relative au délai de deux ans pour l'achèvement de la validation.
La Note de politique 4 fournit des conseils sur la manière dont sera financée la validation ITIE.
La Note de politique 5 [français] [russe] [espagnol] établit une procédure quant à la manière dont le Conseil d'administration de l'ITIE peut suspendre temporairement ou radier un pays mettant en œuvre l'ITIE.
Les questions concernant la politique et la méthodologie de l'ITIE peuvent être adressées à Sam Bartlett au Secrétariat de l'ITIE.
