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Une place autour de la table: participation de la société civile à l'ITIE

L'ITIE doit une large part de son développement à la société civile. En réalité, l'ITIE telle qu'on la connaît aujourd'hui n'existerait pas sans l'activité militante concertée de la société civile pour que les sociétés extractives publient leurs paiements aux gouvernements les accueillant. Aujourd'hui, plus de 400 organisations de la société civile prennent part à la gouvernance et à la mise en œuvre de l'ITIE dans 35 pays du monde riches en ressources naturelles.

UN INGRÉDIENT NÉCESSAIRE DU PROCESSUS DE L'ITIE

La norme de l'ITIE procure un modèle de gouvernance pour une transparence toujours plus grande des revenus dans les secteurs pétrolier, gazier et minier, en mettant l'accent sur une approche multipartite avec un rôle à part entière pour la société civile aux côtés des gouvernements et des sociétés extractives. C'est pourquoi un élément clé du succès de l'ITIE réside dans sa capacité à établir le dialogue et promouvoir la collaboration entre les différentes parties prenantes dans la conception, la surveillance et l'évaluation de l'ITIE.

DONNER FORME À LA GOUVERNANCE

L'engagement de la société civile intervient à la fois dans le Conseil d'administration international de l'ITIE et dans les pays mettant en œuvre l'ITIE dans le cadre de groupes nationaux multipartites qui supervisent l'ITIE. Les organisations de la société civile sont pleinement impliquées dans le processus de l'ITIE, de la préparation à la publication des rapports ITIE et, plus important encore, dans l'utilisation des chiffres des rapports ITIE. Le groupe multipartite reflète la structure du Conseil d'administratif de l'ITIE, toutes les parties prenantes y jouant un rôle par définition précieux et important dans la détermination de la gouvernance de l'ITIE et de ses priorités stratégiques.

SOUTENIR LE DIALOGUE ET LA RÉFORME

L'approche multipartite de l'ITIE a créé un forum précieux pour la société civile dans un grand nombre de pays mettant en œuvre afin de discuter de la transparence des revenus. Les groupes de la société civile ont contribué de manière croissante à la promotion de ce dialogue de par leur expérience et leur savoir-faire.

Au Cameroun et au Timor-Leste, les groupes de la société civile ont été à l'avant-garde des efforts visant à populariser l'ITIE. La société civile au Libéria et au Niger œuvre à soutenir la législation qui renforce et fait progresser l'agenda en matière de transparence des revenus tirés des ressources. Au Ghana et au Pérou, l'ITIE a offert une chance aux organisations de la société civile surveillant la mise en œuvre de l'ITIE d'entamer un dialogue national portant sur des problèmes non directement couverts par l'ITIE, notamment l'utilisation des revenus tirés du secteur extractif.

RENFORCER L'ENGAGEMENT DE LA SOCIÉTÉ CIVILE

L'expérience émergeant de la mise en œuvre de l'ITIE montre que les parties prenantes de la société civile font face à un certain nombre de défis au niveau des pays, notamment le manque de ressources, les limites de compétences et les problèmes de sécurité. Répercutant les leçons tirées ces dernières années, le Conseil d'administration de l'ITIE a développé une gamme de réponses en matière de politique, notamment le renforcement des exigences de l'ITIE afin de garantir que la société civile est engagée à tous les stades du processus de l'ITIE "librement, à part entière, activement et effectivement". L'édition 2011 des Règles de l'ITIE s'exprime clairement et fournit une orientation sans équivoque pour un engagement plus fort de la société civile. Ces Règles mettent en exergue la nécessité de fournir des conditions appropriées à la société civile de sorte qu'elle puisse jouer son rôle dans l'amélioration de la responsabilité et de la transparence dans le secteur des ressources naturelles.

REGARDER VERS L'AVENIR

L'intégrité de l'ITIE repose sur l'assurance que la société civile est en mesure de jouer un rôle actif au sein de l'ITIE dans chaque pays et de contribuer à la réussite de sa mise en œuvre. Ce processus participatif est l'un des bienfaits considérables de l'ITIE, formant un mouvement de base étendu et non une simple norme de rapport.

Le Conseil d'administration de l'ITIE s'engage à renforcer l'engagement de la société civil afin que l'ITIE continue à responsabiliser les citoyens des pays riches en ressources naturelles. Ici, au Secrétariat international de l'ITIE, nous sommes prêts à aider de quelque manière que ce soit dans la mesure de nos possibilités.

 

Marie-Ange Kalenga est directrice régionale au Secrétariat international de l'ITIE. Elle assure le suivi de la mise en œuvre de l'ITIE dans l'Afrique occidentale francophone et est responsable de la coordination avec les organisations de la société civile.