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Réunion du Conseil de l'ITIE à Mexico (Journée 1)

La réunion du Conseil d'Administration de l’ITIE se tient aujourd'hui et demain à Mexico City. De nombreuses réunions annexes ont également lieu. Voici quelques moments forts des différentes discussions. Il ne s’agit en aucun cas de comptes rendus mais bien d’aperçus des différentes conversations en cours.

RDC : les temps sont-ils en train de changer ?

Le Conseil se réunira demain pour déterminer si la République Démocratique du Congo (RDC) et la Guinée répondent aux critères fixés par l’ITIE Nous avons eu aujourd’hui même une discussion à ce sujet : comment l’ITIE a-t-elle influencé la RDC ?

Une délégation emmenée par Célestin Vunabandi, Ministre du planning et président du groupe multilatéral de l’ITIE pour la RDC, a expliqué comment l’ITIE a modifié la culture du secteur en induisant une gestion responsable des revenus issus de l’extraction de minerais au profit des citoyens de la RDC. Cette transformation implique notamment une perception gouvernementale juste des bénéfices ainsi qu'une répartition adéquate de ceux-ci.

Agences gouvernementales et entreprises ont donc, souvent pour la première fois, été contrôlées de manière systématique. Ainsi, tous les contrats ont été mis à la disposition du public et des discussions relatives aux accords contractuels, y compris les échanges sujets à controverse, sont en cours. Il n’est désormais plus tabou d’évoquer la propriété bénéficiaire, les propriétaires physiques des entreprises ou encore leurs éventuelles connexions au monde politique. Aujourd'hui, ces sujets font l'objet de discussions ouvertes de la part du parlement et des médias. En d'autres termes, si des défis importants subsistent au sein du secteur, un climat de confiance s'est établi au cours de ces discussions.

Le ministre Vunabandi a également remarqué que l’ITIE « est en train de modifier le schéma de gouvernance en RDC et ce, non seulement dans le secteur de l’extraction mais également dans d’autres secteurs ».

« L’ITIE a instauré dans notre pays une culture basée sur la transparence », a-t-il ajouté.

Pour en savoir davantage : faire la lumière sur les pratiques des agences de recouvrement en RDC.

Le Mexique en mouvement

Au Mexique, le pays qui accueille cette réunion, le gouvernement effectue des progrès notables à travers de considérables réformes dans le secteur de l'énergie. Le docteur Lourdes Melgar, Secrétaire-adjoint à l’énergie pour les hydrocarbures, nous a présenté ces réformes de grande ampleur dans les secteurs de l'énergie et du pétrole. Ces réformes ont pour but d'augmenter l'efficacité du secteur en faisant appel à des investissements et opérations privés ainsi qu'en renforçant la surveillance relative au respect de la réglementation. Des opérations qui, jusqu’à aujourd’hui, étaient menées exclusivement par le gouvernement. Lors de sa présentation, le docteur Melgar a également expliqué le processus de stabilisation ainsi que la création d’un fonds national du pétrole. En outre, le gouvernement mexicain examine les bénéfices engendrés par la mise en œuvre de l'ITIE dans le cadre de ces réformes.

La présentation du docteur Melgar succédait brillamment à la discussion de lundi consacrée à « la bonne gouvernance dans les industries de l'extraction », co-organisée par le gouvernement mexicain et l'ITIE. Près de cent participants issus du gouvernement mexicain, de la société civile et d’organisations, y compris des pays voisins, se sont penchés sur des questions telles que : comment assurer la transparence des entreprises gouvernementales ? Comment mettre sur pied un fonds de ressources naturelles afin que celui-ci serve son objectif ? Quels exemples de bonnes pratiques déjà existantes pourraient permettre d'assurer une gouvernance transparente dans le secteur ?

Évaluer les progrès effectués

Cet après-midi, la réunion du Conseil fut largement consacrée à la mise en œuvre de l'ITIE et à la création d'un système permettant d'évaluer ou de « valider » les pays en fonction des critères de l'ITIE. Au cours des derniers jours, le Libéria, les îles Salomon et la Tanzanie ont tous les trois publié des rapports de l’ITIE. Au total, 28 rapports d’activités annuels faisant état des progrès effectués et de l’impact de la mise en œuvre nationale en 2013 ont été soumis au cours des dernières semaines. L'ITIE cherche à adopter une approche différente de celle qui consiste à cocher des cases et encourage les pays à adapter ses critères aux besoins nationaux afin de produire un véritable impact. Cela signifie que le processus de validation doit encore être amélioré. Pour ce faire, le Conseil envisage différents moyens d'évaluer l'impact produit par l’ITIE, depuis le recours à des systèmes de reconnaissance comportant différentes compétences jusqu'à la remise en question du terme « conforme » lors du contrôle de validation.

Pour en savoir davantage : une plateforme pour le progrès

Globalement, les réunions reflètent l’évolution de l’ITIE et comment l’organisation envisage l’avenir à la recherche d’instruments plus significatifs, pertinents et pragmatiques pour promouvoir la bonne gouvernance dans le secteur des ressources naturelles.

Comme l’a déclaré le ministre Vunabandi, « la contribution de l’ITIE n’est pas à chercher dans le passé, mais bien dans l’avenir ».

Suivez l’ITIE sur twitter@EITIorg pour davantage d'informations et d’images en direct de la réunion du Conseil.