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Secrétariat international de l’ITIE :  la route à suivre

Bien des choses se sont produites depuis que j’ai rejoint le Secrétariat de l’ITIE il y a un an en qualité de directeur exécutif de l’ITIE. Nous avons publié une version révisée de la Norme ITIE qui ouvre de nouveaux domaines de transparence tels que les contrats, les entreprises d’État, le commerce des matières premières, la question de genre et l’environnement. Nous avons organisé avec succès une Conférence mondiale et accueilli un nouveau Conseil d’administration de l’ITIE,  et une nouvelle présidente, Helen Clark, personnalité mondialement respectée dans le domaine du développement durable et de la coopération internationale. L’Argentine a rejoint l’ITIE en tant que pays de mise en œuvre, l’Équateur et l’Ouganda se sont engagés en vue de leur adhésion, et le Niger et la Guinée équatoriale ont récemment soumis une demande d’adhésion à l’ITIE. Dans les principaux pays faisant l’objet d’activités de sensibilisation, tels que le Brésil, le Liban, l’Afrique du Sud et le Zimbabwe, nous avons poursuivi le dialogue avec les parties prenantes en ce qui concerne l’utilisation de l’ITIE pour améliorer la gouvernance du secteur extractif.

Ces jalons marquent une nouvelle phase pour l’ITIE et nous permettront de renforcer encore notre mandat, qui consiste à promouvoir une gestion ouverte et responsable des ressources extractives. Si notre mission essentielle demeure inchangée, nous disposons plus que jamais de moyens sophistiqués pour réaliser notre ambition de renforcer la divulgation des revenus par le biais des données ouvertes et des innovations politiques.

Pour l’avenir, à quoi ressemblera l’ITIE d’ici trois ans, selon moi, et quels sont les progrès que j’espère voir réalisés ?  L’objectif primordial de l’ITIE est d’améliorer la gouvernance des industries extractives au profit de la population dans les pays riches en ressources naturelles. La démarche adoptée par les parties prenantes de l’ITIE à travers le monde pour atteindre cet objectif peut, selon moi,  être exprimée par la notion « compiler-partager-influencer » : nous compilons les données et les informations fournies par les gouvernements et par les entreprises ; nous partageons largement ces données pour éclairer le débat public et instaurer la confiance ; et nous cherchons à influencer les décideurs pour qu’ils appuient les réformes.

Alors que nous entamons les prochaines étapes de ce cheminement, j’aimerais exposer ma vision de la route à suivre. 

L’ITIE dans trois ans : des données ouvertes, accessibles et utilisables

La plupart des pays de l’ITIE auront adopté une démarche systématique pour la déclaration des données, en les présentant en formats ouverts, accessibles aux décideurs et au public. Pour les pays les plus avancés sur cette voie, la déclaration se fera entièrement par le biais des systèmes des gouvernements et des entreprises. Certains pays pourront continuer avec une certaine forme de rapportage, mais ils bénéficieront d’un soutien pour la planification d’une transition vers des données ouvertes. Quoi qu’il en soit, nous devrons continuer à appuyer les efforts visant à garantir la fiabilité et l’accessibilité des données.

Les groupes multipartites nationaux ne se limiteront plus à commanditer et à examiner les rapports et les Validations, aussi important qu’ait pu être ce travail à ce jour. Leur rôle consistera de plus en plus à analyser les données, élaborer des politiques et diffuser les informations. 

Les données ITIE seront plus largement accessibles aux citoyens, notamment aux habitants des zones rurales dotées de ressources naturelles. Les femmes et les groupes marginalisés disposeront de plus en plus de moyens pour accéder à ces informations et les utiliser.

Faire avancer le respect des critères de transparence

Les pays ayant réalisé des progrès satisfaisants concernant la Validation seront plus nombreux. La transparence des contrats sera la norme et les informations relatives aux bénéficiaires effectifs seront largement disponibles, sous la poussée d’entreprises ITIE de premier plan, telles que BHP et Rio Tinto, et de pays membres de l’ITIE, tels que le Nigéria et l’Ukraine. Les données et les informations granulaires sur le commerce des matières premières seront disponibles en plus grand nombre. Les données au niveau du projet fourniront des informations à la fois spécifiques et pertinentes pour les communautés affectées par les opérations extractives.

Contribuer à la bonne gouvernance

Grâce à une évaluation rigoureuse, nous parviendrons à mieux comprendre la façon dont une bonne mise en œuvre de l’ITIE se traduit par des résultats de gouvernance durables, notamment une capacité gouvernementale plus robuste, une meilleure gestion des revenus, une réduction de la corruption et une amélioration du climat d’investissement.

Accélérer la dynamique mondiale

L’ITIE offrira également un visage de plus en plus différent. En trois ans, l’ITIE aura grandi grâce à nos efforts collectifs de sensibilisation. Cela se traduira de la façon suivante :

  • L’ITIE comptera une soixantaine de pays membres répartis en Afrique, en Asie et en Amérique latine, des pays à la fois riches en ressources naturelles et axés sur les réformes. Nous accueillerons des géants régionaux tels que le Brésil et l’Afrique du Sud, ainsi que des États membres de l’OCDE tels que l’Australie et le Chili.

  • La composition des collèges de la société civile sera plus diversifiée, réunissant des organisations communautaires et de femmes aux côtés des ONG, des groupes de réflexion et des groupes de défense établis. Les groupes multipartites seront plus diversifiés et plus représentatifs, avec une participation plus active des femmes.

  • Notre cohorte d’entreprises soutenant l’ITIE aura augmenté, avec une plus forte représentation de l’Afrique, de l’Asie et de l’Amérique latine, ainsi qu’avec le ralliement de grandes entreprises d’État à notre noyau de 60 champions mondiaux de l’industrie.

Prise en charge au niveau local, partage au niveau mondial

L’ITIE défend une norme mondiale reconnaissant et respectant le principe de la prise en charge nationale. Nous y voyons l’occasion d’améliorer la coordination de façon à ce que l’ITIE dans son ensemble fonctionne plus efficacement en tant que réseau mondial unifié, uni par des valeurs, des approches et des principes partagés.

Nous nous appuierons sur les bases solides établies depuis la création de l’ITIE pour réaliser des gains systématiques et durables dans la gouvernance des industries extractives. Il ne s’agit pas d’ajouter simplement de nouvelles priorités, mais de reconnaître l’évolution des industries extractives. Notre cheminement consiste à consolider les gains, tout en continuant à relever les défis émergents. Nous allons donc rester à l’affût des nouvelles perspectives et maintenir notre pertinence, tout en restant fidèles à notre mission essentielle.

Par exemple, nous aiderons les pays membres de l’ITIE à élaborer des politiques de transition énergétique, fondées sur des données concrètes, afin de clarifier la façon dont nous pouvons contribuer aux changements déjà en cours dans le secteur extractif. Nous démontrerons également le rôle essentiel que nous jouons dans la lutte contre la corruption.

Nous saurons mieux faire connaître au public les étapes de notre cheminement, ainsi que  nos réalisations collectives. Nous recueillerons régulièrement les témoignages des impacts que nous obtenons dans notre réseau mondial, à la fois par le biais du Secrétariat international et à travers les pays membres de l’ITIE. L’appui fourni au Conseil d’administration multipartite et à ses collèges leur permettra d’être plus informés, plus engagés et plus résolus. En résumé, nous renforçons nos systèmes et nos procédures afin de garantir que l’ITIE reste une organisation innovante et efficace, prête à participer de façon unie à un passionnant programme d’avenir.

Authors: 
Mark Robinson

Mark Robinson

Directeur exécutif

En sa qualité de directeur exécutif de l’ITIE depuis 2018, Mark Robinson pilote l’engagement de l’organisation en faveur de la transparence dans le secteur extractif et assure la direction du Secré