Renforcement des capacités et échange entre pairs sur l’exploitation minière artisanale et à petite échelle pour l'Afrique
Renforcer la capacité des groupes multipartites des pays mettant en œuvre l'ITIE à divulguer et à utiliser les données relatives à l’EMAPE
Les diapositives des présentations sont à présent disponibles au téléchargement ci-dessous, dans le champ Supporting document(s).
Historique et contexte
L’exploitation minière artisanale et à petite échelle (EMAPE) est répandue dans toute l’Afrique et représente un apport économique considérable. On estime que plus de 40 millions de personnes sont directement impliquées dans ce secteur. Étant donné que l’EMAPE est principalement une activité de subsistance, la portée du secteur est beaucoup plus grande, avec des estimations indiquant que plus de 150 millions de personnes bénéficient indirectement du secteur. L’activité de l’EMAPE en Afrique est principalement liée à l’exploitation aurifère, bien qu’il y ait également une grande implication dans les pierres précieuses, les minéraux industriels et de construction ainsi que les minéraux critiques tels que le cobalt et le lithium.
Avec des barrières à l’entrée relativement peu élevées, le secteur de l’EMAPE crée des emplois et des moyens de subsistance pour de nombreuses personnes. Toutefois, le secteur n’étant souvent pas réglementé, il contribue aux dommages environnementaux et aux impacts sociaux négatifs, et est sujet à des risques en matière de santé et de sécurité au travail (SST). Le secteur se caractérise également par des conflits et des tensions entre mineurs artisanaux, ainsi qu’entre les mineurs artisanaux et les mineurs à grande échelle, qui s’aggravent souvent pendant les périodes d’essor de l’exploitation minière et de ruée vers les matières premières. L’ampleur des fuites de recettes est également très importante, notamment car le secteur est dominé par des mineurs artisanaux dépourvus de licence, sur lesquels les autorités règlementaires n’exercent qu’un contrôle limité. L’EMAPE contribue donc largement aux flux financiers illicites. Le ratio valeur/poids élevé fait des minerais précieux, tels que l’or et les diamants, une marchandise idéale pour la contrebande à travers les frontières poreuses du continent.
Le secteur de l’EMAPE implique également un réseau complexe d’acteurs, notamment les détenteurs de concessions, les « parrains », les mineurs chargés d’extraire le minerai, les prestataires de services et les acheteurs. Dans certains cas, le secteur se caractérise également par la mainmise des élites politiques et économiques et par une concentration de personnes politiquement exposées. Il existe un large consensus sur le fait que les efforts visant uniquement à criminaliser l’EMAPE n’ont pas fonctionné. Au fil des ans, les gouvernements, l’industrie et les organisations non gouvernementales se sont efforcés de formaliser l’EMAPE.
Divulgations ITIE et EMAPE
Les pays mettant en œuvre l’ITIE ont, à des degrés divers, effectué des divulgations relatives à l’EMAPE. Il est reconnu depuis longtemps que les divulgations relatives au secteur extractif ne sont pas complètes sans une vue d’ensemble de l’EMAPE. La Norme ITIE 2023 prévoit des divulgations relatives à l’EMAPE. L’Exigence 2.1 note que, le cas échéant, les pays mettant en œuvre l’ITIE sont encouragés à divulguer les politiques relatives au secteur de l’exploitation minière artisanale et à petite échelle, ainsi que des informations sur les réformes prévues ou en cours. La Norme exige également la divulgation d’une estimation de la production, des exportations et de la contribution des activités de l’EMAPE au PIB en vertu des Exigences 3.2, 3.3 et 6.1. Les groupes multipartites doivent envisager d’inclure les activités liées à l’EMAPE dans leurs plans de travail et dans les activités de débat public, le cas échéant.
Objectifs
Afin de renforcer la capacité des groupes multipartites à divulguer et à utiliser les données relatives à l’EMAPE, les équipes Afrique du Secrétariat international de l’ITIE organisent deux sessions d’apprentissage entre pairs sur l’EMAPE. Ces sessions auront pour but de :
- Sensibiliser aux caractéristiques et à l’ampleur de l’EMAPE dans les pays mettant en œuvre l’ITIE.
- Sensibiliser aux Exigences de l’ITIE relatives à l’EMAPE dans la Norme ITIE 2023.
- Faciliter l’apprentissage entre pairs dans les pays mettant en œuvre l’ITIE dans la région sur la base des divulgations relatives à l’EMAPE dans les rapports ITIE, les rapports thématiques sur l’EMAPE et l’inclusion des aspects relatifs à l’EMAPE dans les plans de travail de l’ITIE.
Séance 1
Contribution économique
Impacts environnementaux et sociaux
Efforts de régulation
