Assemblée générale de l'ITIE 2023

Le Conseil d’administration de l’ITIE organisera l’Assemblée générale dans le cadre de la Conférence mondiale de l'ITIE 2023. Elle se tiendra au Sénégal le 12 juin prochain, à 16 h, au Centre international de conférences Abdou Diouf, Diamniadio (Dakar).

L’Assemblée générale de l’ITIE est l’instance de gouvernance de l’Association ITIE. Elle se réunit généralement tous les trois ans dans le cadre de la Conférence ITIE pour élire le Conseil d'administration et le Président de l’ITIE pour un mandat de trois ans. L’Assemblée générale approuve également le rapport d’activités et le plan d’activités du Conseil d’administration, les comptes annuels et les rapports d’audit émis depuis la dernière réunion ; elle peut aussi examiner d’autres questions à la demande de l’un des membres.

Un membre peut être représenté à l'Assemblée générale de l'ITIE par le biais d’une procuration écrite. La procuration peut également comprendre des consignes de vote spécifiques. L’avis de désignation d’un mandataire doit être envoyé à Leah Krogsund (Lkrogsund@eiti.org) avant le 12 juin 2023, à midi (heure du Sénégal).

En vertu de l’article 8, l’ordre du jour de la 6^e Assemblée générale des membres de l’ITIE sera le suivant :

• Discours de bienvenue de la présidente et adoption de l’ordre du jour
• Approbation du rapport d’activités, des comptes et du plan d’action du Conseil d’administration de l’ITIE
• Adoption des modifications aux statuts de l’association ITIE
• Élection du/de la Président(e) et des membres du Conseil d’administration de l’ITIE
• Briefing sur les perfectionnements à apporter à la Norme ITIE

Les documents à soumettre à la réunion, y compris la liste des membres nommés au Conseil d’administration de l’ITIE pour chaque collège seront disponibles le 22 mai 2023.

Le registre des membres de l’Association ITIE pour la période 2023 à 2026 est tenu par le Secrétariat international de l’ITIE. Pour demander des informations sur votre inscription ou pour la mettre à jour, veuillez vous mettre en rapport avec le Secrétariat de l’ITIE.

Les membres qui ont donné un préavis au Secrétariat de l’ITIE comme annoncé sur le site Internet de l’ITIE pourront participer à l’Assemblée générale des membres de l’ITIE. L’inscription des membres habilités à participer se fera à l’entrée de la salle où se tiendra l’Assemblée générale des membres.

Un membre pourra être représenté par procuration donnée par écrit. Une procuration dûment signée devra être reçue à l’avance par le Secrétariat de l’ITIE et sera vérifiée et enregistrée, en même temps que l’inscription des membres participant à l’Assemblée.  Veuillez utiliser ce lien pour enregistrer votre procuration avant le 12 juin 2023 à midi : https://form.jotform.com/230734972222050. 

Le quorum d’une Assemblée générale est fixé au tiers des membres au minimum, moyennant la présence d’au moins un tiers des membres de chacun des collèges composant l’ITIE.

• La présidente de l’ITIE agira en tant que présidente de l’Assemblée générale des membres de l’ITIE.
• L’assemblée générale des membres s’efforcera d’adopter des résolutions par consensus.
• La présidente de l’ITIE demandera aux membres s’ils veulent accepter les résolutions présentées par consensus.

Les clarifications suivantes sont apportées en ce qui concerne le point 6:4 de l’ordre du jour « Élection du président et du Conseil d’administration de l’ITIE » :

• Le/la président(e) est élu(e) par l’Assemblée générale des membres sur proposition du Conseil d’administration de l’ITIE
• Les membres et les suppléants de chaque membre du Conseil d’administration de l’ITIE sont élus sur nomination par les collèges.

L’Assemblée générale des membres est l’organe directeur de l’Association ITIE. Les collèges procèdent à des nominations de membres. L’Assemblée des membres les élit.

Tout membre de l’Association ITIE est le représentant personnel d’un pays (ou d’un État), d’une entreprise, d’une organisation ou d’une personne morale, lequel a été désigné par un collège selon les modalités prévues aux articles 5(2) et 5(3) des Statuts de l’Association.

Conformément à l’article 5(3), chaque collège définit son propre règlement pour la désignation des membres de l’Association ITIE, sous réserve des limitations et des autres règles régissant la désignation et la résiliation de l’adhésion prévues dans ce même point 5(3), jusqu’au point 5(6).

La procédure de tenue de l’Assemblée générale des membres est décrite à l’article 7. Les attributions de l’Assemblée générale des membres sont énoncées à l’article 8, En outre, conformément à cet article, les demandes pour que l’Assemblée générale puisse examiner d’autres questions doivent être soumises par écrit au Président de l’ITIE en temps voulu pour qu’elles puissent être incluses dans l’ordre du jour de la réunion. S’agissant de l’Assemblée générale des membres de 2023, la date limite pour ce faire était le 30 avril 2023.

Les lignes directrices concernant les procédures pour chaque collège sont disponibles sur le site Internet de l’ITIE et via les liens suivants :

• Collège des pays mettant en œuvre l’ITIE
• Collège des pays soutenant l’ITIE
• Collège de la société civile
• Collège des entreprises soutenant l’ITIE

D’autres orientations sont également disponibles dans les lignes directrices relatives aux collèges et les Statuts de l'ITIE.

Les questions concernant l’Assemblée générale des membres de l’ITIE peuvent être adressées directement à Bady Balde, Directeur exécutif adjoint de l’ITIE (bbalde@eiti.org).