Guidance on exploration (3.1), production (3.2) and exports (3.3)

L’ITIE exige la divulgation des informations liées aux activités d’exploration et de production afin de permettre aux parties prenantes de comprendre les activités dans le secteur.

En ce qui concerne la production et les exportations, il est exigé des pays qu’ils publient des informations sur le volume et la valeur par matière première et, le cas échéant, par État ou par région. 

Les pays sont tenus de publier les données sur les volumes et les valeurs de production et des exportations, désagrégées par matière première et, le cas échéant, par État et par région. 

Les pays dans lesquels l’exploitation minière artisanale et à petite échelle représente une activité importante pourraient envisager d’intégrer un aperçu de ce secteur ainsi qu’une estimation des chiffres de production et des exportations.

Orientations relatives à l’aperçu du secteur et aux activités d’exploration (3.1), exemples

Il est essentiel de présenter un aperçu du secteur extractif et des activités d’exploration du pays pour disposer d’une meilleure appréciation du secteur. Cet aperçu peut également comprendre des informations telles qu’un bref historique du secteur, une présentation générale des principales entreprises actives dans le secteur et des principaux projets, une estimation des réserves, ainsi qu’une vue d’ensemble des activités informelles et des infrastructures en aval. 

Norvège

Le portail de la Norvège consacré au secteur pétrolier (http://www.norskpetroleum.no/) comporte une section sur les activités d’exploration en cours :

http://www.norskpetroleum.no/en/exploration/exploration-activity

 

Source

La page présente également une liste des puits d’exploration, qui est liée à d’autres informations. 

Mongolie

Le chapitre 3.2 (page 28) du Rapport ITIE 2015 présente un aperçu complet des ressources minérales et des gisements d’importance stratégique du pays. Certaines informations sur l’exploitation minière à petite échelle figurent à la page 37. Le chapitre 3.3 (page 49) porte sur les activités de prospection importantes qui sont financées à la fois par le budget de l’État et par le secteur privé. Ce chapitre présente également les chiffres de production et des exportations exprimés en volumes et en valeurs. 

Nigéria

Le chapitre 2.9 (page 33) du Rapport ITIE 2014 sur les secteurs pétrolier et gazier présente les activités de prospection et propose des ressources complémentaires. 

Albanie

Carte interactive : aperçu des activités dans le secteur extractif au niveau des gouvernements municipaux : http://www.albeiti.org/extractive-industries-map-2/, y compris les activités de prospection. 

Directives relatives aux activités de production (3.2) et exemples tirés de différents pays

Il est exigé que les données sur la production (de même que toutes les autres données non financières) proviennent de sources officielles. 

Mongolie

Le portail de déclaration en ligne du pays présente les données de production désagrégées par région (voir la carte sur le site e-reporting.eitimongolia.mn), par année.

Le Rapport ITIE 2015 contient des sections consacrées aux activités de production dans le secteur minier (chapitre 3.3.3, page 52) et dans les secteurs pétrolier et gazier (chapitre 3.4.5, page 56). Il cite des sources officielles.

Nigéria

Le pays procède à un rapprochement des chiffres de production soumis par les entreprises, le ministère des Ressources pétrolières et la NNPC, l’entreprise pétrolière nationale. Voir la page 71 du Rapport ITIE 2014 sur les secteurs pétrolier et gazier.

Mali

Au chapitre 5.3 (page 56) de son Rapport ITIE 2014, le Mali procède à un rapprochement des chiffres de production soumis par les entreprises et le gouvernement.

Mozambique

Le Rapport ITIE 2013-2014 du Mozambique présente un aperçu complet des données sur la production, la consommation et les exportations (page 99).

Directives relatives aux exportations (3.3), y compris des exemples

Les chiffres sur les exportations doivent provenir de sources officielles. Certains pays rapprochent également ces chiffres, bien que ce ne soit pas exigé par la Norme.

Mauritanie

Le site Internet du Trésor public présente les chiffres sur les exportations au format PDF avec un retard de deux mois (voir la section intitulée « Rapport du Pétrole »).

Nigéria

Rapprochement quadruple des chiffres des exportations : le ministère des Ressources pétrolières, la NNPC, les entreprises, les exploitants d’entrepôts (en se focalisant sur le bilan des entrepôts) ; voir le chapitre 4.3 (page 71) du Rapport ITIE 2014 sur les secteurs pétrolier et gazier.