Résultats et impact de l’ITIE

MESURE ET SUIVI DE L’IMPACT DE L’ITIE

Les parties prenantes de l’ITIE mesurent et comprennent l’impact de l’ITIE de différentes façons, en fonction du contexte dans lequel elles vivent, de leur point de vue et de leurs priorités. Pour certaines, il s’agit d’instaurer la confiance et de diminuer les conflits. Pour d’autres, il s’agit de croissance économique, d’attirer des investissements, d’élargir l’espace démocratique ou d’améliorer la redevabilité du gouvernement.

Mesurer comment l’ITIE contribue à de tels changements représente un défi, car il y a généralement plusieurs forces en jeu, ce qui rend la relation de causalité difficile à établir. C’est pourquoi toute activité de suivi et d’évaluation de l’impact de l’ITIE devra être menée en premier lieu au niveau du pays.

Mesurer l’impact au niveau du pays

Au niveau du pays, le processus ITIE bénéficie d’un système intégré et robuste de suivi et d’évaluation permettant de mesurer les progrès accomplis.

Chaque année, chaque pays de mise en œuvre doit mettre à jour un plan de travail dûment chiffré en termes de coûts, afin de refléter les objectifs et les actions de l’instance nationale de l’ITIE. Le plan de travail doit refléter comment l’ITIE progresse (cf. Exigence 1.5).

À la fin de chaque année, chaque pays de mise en œuvre doit produire un rapport annuel d’avancement qui reflète et présente un suivi des progrès par rapport aux objectifs et aux mesures établis dans le plan de travail, ainsi que l’impact que l’ITIE a eu (cf. Exigence 7.4). Les rapports annuels d’avancement sont listés sur les pages de pays ITIE dans la rubrique des « documents clés ».

Le plan de travail et le rapport annuel d’avancement sont élaborés et approuvés par le Groupe multipartite, ce qui garantit que le cadre de suivi et d’évaluation réguliers a le soutien du gouvernement, des entreprises et de la société civile. C’est un processus collaboratif et délibératif (distinct d’une série d’indicateurs « descendants » imposée aux pays).

En plus de l’examen annuel effectué par les pays mêmes, le pays doit se soumettre à une évaluation externe : la Validation. Ce processus permet non seulement d’évaluer les progrès du pays par rapport à la Norme ITIE, mais aussi d’effectuer une évaluation de l’impact  (cf. Exigence 7).

Collectivement, ces outils garantissent la tenue d’un exercice de planification, de suivi et d’évaluation interne dans le pays, conçu pour améliorer la mise en œuvre et produire un réel impact sur le terrain. 

Impact de l’ITIE au niveau mondial

Reconnaissant que la mise en œuvre pilotée par les pays ne pouvait tout simplement pas être appréhendée par une seule analyse quantitative, le Conseil d’administration de l’ITIE a suivi les résultats de la mise en œuvre de la Norme ITIE depuis 2007, par le biais :

  • De rapports réguliers d’avancement de la mise en œuvre et de la sensibilisation : il s’agit de rapports confidentiels préparés par le Secrétariat international et le Comité de mise en œuvre et soumis au Conseil d’administration avant la réunion du Conseil d’administration.
  • Du suivi des résultats de la Validation.
  • Des indicateurs de performance clés du Secrétariat international.
  • D’évaluations externes de l’ITIE.

Les indicateurs de performance clés de l’ITIE

La gestion internationale de l’ITIE, à savoir le Secrétariat international et le Conseil d’administration, mesure l’efficacité et l’impact de l’ITIE autour de trois axes :

  1. Les indicateurs d’impact, ou indicateurs d’ensemble, mesurent l’orientation prise par les pays de l’ITIE, sur la base d’indices mesurant la qualité de la gouvernance. Sans être attribuables à un seul et unique organisme, les indicateurs supplétifs choisis, tels que le climat d’investissement, les dépenses en capital humain, le niveau de corruption et le niveau de pauvreté, sont tous pertinents pour les objectifs de l’ITIE. Si l’ITIE est mise en œuvre efficacement, conformément aux Principes de l’ITIE, les pays devraient chaque année améliorer leurs résultats par rapport à ces indices.
  1.  Le nombre de pays dotés de systèmes transparents. Ce chiffre est basé sur les résultats de la Validation, mécanisme d’assurance qualité de la mise en œuvre de l’ITIE. Il mesure le nombre de pays ayant accompli des « progrès satisfaisants » dans la mise en œuvre des Exigences de l’ITIE, ou ayant « dépassé » ce niveau.

    Le niveau de transparence peut être attribué en partie à la mise en œuvre de l’ITIE. D’autres facteurs, tels que la volonté politique, les opportunités politiques et le travail des partenaires (par exemple, la Banque mondiale et l’Institut de gouvernance des ressources naturelles (NRGI)), peuvent également influer sur la performance d’un pays.

  1. Les indicateurs d’efficacité du Secrétariat permettant un suivi du rapport coût-efficacité. Ils peuvent être directement liés à l’activité du Secrétariat international et à celle du Conseil d’administration de l’ITIE :  entrées et sorties par rapport à l’affectation des ressources budgétaires et du temps du personnel.

Le Secrétariat international documente ces indicateurs dans le Plan de travail du Secrétariat annuel, à l’annexe « Indicateurs de performance clés (KPI) ». Le Secrétariat international met en lumière les progrès et l’impact à travers les pays de l’ITIE dans son rapport annuel, intitulé « rapport de suivi ».

L’efficacité et l’impact de l’ITIE font également l’objet de recherches. Ces documents sont accessibles dans le dépôt de publications du site Internet de l’ITIE, s’ils sont en libre accès.