Dans les coulisses des exportations du Togo

Plus d'ouverture et systèmes améliorés pour maximiser le rendement des exportations togolaises.

La route de Lomé est pavée d'or

Les exportations  génèrent des revenus importants  pour l'économie togolaise,   il y a donc une forte demande  de transparence . Bien qu'il ne soit pas un grand producteur d'or,  le Togo  a exporté 21,000 kg d'or en 2013. Selon le Rapport ITIE 2013 récemment  publié, l'or  a représenté 24 % des exportations minières du pays en 2013, une augmentation par rapport à 17 % des exportations totales pour 2012. Ceci reflète  une augmentation des revenus provenant de l'or  de 7,5 millions d'USD en 2012, à 43 millions d'USD en 2013.  

La Déclaration de Berne déclare  que la plupart de l'or  ne fait que transiter par le Togo.  Il provient des pays  voisins comme le Burkina Faso en chemin vers la Suisse, qui est l'un des principaux partenaires exportateurs du Togo. Afin d' accroître la transparence, des organisations de la société civile suisses ont exigé une plus grande responsabilité pour assurer des contrôles plus stricts sur la chaîne d'approvisionnement. Au Togo, le Rapport ITIE 2013 formule des recommandations pour améliorer la production et la supervision des exportations par le gouvernement, dans le but de garantir la perception des taxes appropriées. 

« Fabriqué au Togo » 

Le Togo exporte une valeur encore plus grande de phosphate que d'or. Il a de vastes réserves de phosphate y compris un gisement de phosphate carbonaté avec une espérance de vie de plus de 100 ans. En 2013, les exportations de phosphates ont représenté à elles seules 27 % des exportations totales du pays (49 millions d'USD), même si  c'était  une diminution significative de 47 % du total des exportations en 2012 (97 millions d'USD). Cette baisse des recettes d'exportation a été principalement causée par la chute des prix des phosphates sur le marché international. Le prix est passé de 499 USD par tonne métrique en décembre 2012, à 369 USD par tonne métrique en décembre 2013 (prix au comptant (Golfe) du phosphate diammonique américain). La production de  ciment de clinker,  de marbres dolomitiques, de fer, de calcaire et de manganèse contribue également de façon significative au PIB et aux recettes d'exportation.  

Tirer le meilleur parti des exportations 

Le Rapport ITIE 2013  souligne que les exportations de  phosphate  de la compagnie nationale togolaise de phosphate (SNPT) n'ont pas pu être confirmées par les autorités douanières du pays  (CDDI). Seule la SNPT a accès aux chiffres de la production de phosphate du pays. Le Rapport  ITIE 2013 a recommandé que les recettes indiquées  pourraient être améliorées de manière significative grâce à une mise à niveau du  système de gestion des recettes  informatisé  des CDDI.  Si  les  CDDI  avaient les moyens de surveiller les quantités ainsi que les recettes d'exportation,  il faudrait des informations  plus  précises pour percevoir les impôts appropriés.

Le rapport note qu'une meilleure coordination  entre  les CDDI et la Direction générale du Ministère des mines et de la géologie (DGMG)  pourrait assurer  que les impôts soient réglés de manière opportune et efficace.  Une façon de faire cela serait de réduire le nombre de paiements des redevances sur le fer qui sont basés sur les déclarations des entreprises. La présence active d'agents du DGMG sur le terrain pourrait se traduire par la présentation de rapports d'activité réguliers sur la production et les redevances correspondantes,  comme le prévoit le Code  national  d'exploitation minière.

Politique « premier arrivé, premier servi » 

La politique « premier arrivé, premier servi » du Togo,  qui accorde les droits à un bloc au premier demandeur qui  a satisfait aux exigences,  a  été difficile à mettre en œuvre. Par exemple, les permis d'exploration et d'exploitation minière artisanale ont été attribués à plus d'une société pour la même zone. Le Rapport ITIE 2013 note qu'un système  de  cadastre  minier  obsolète n'a pas été en mesure de  contrôler l'attribution des licences, des renouvellements de contrats et du retrait d'une licence.  

Des améliorations sont  apportées  pour  moderniser  le système cadastral pour permettre la gestion efficace et transparente des droits miniers. Le Rapport ITIE  2013  a recommandé que le système  moderne  soit compatible avec d'autres systèmes de gouvernement.  Ceci  équipera  le  Togo  avec  un  meilleur  système pour recueillir des informations géologiques, minières, environnementales et cadastrales.

Pour plus d'informations sur l'ITIE du Togo, visitez la  page du pays sur le site Web de l'EITI, le site Web de l'EITI du Togo ou contactez  la directrice pays Gisela Granado.