Le dernier rapport de l'ITIE Nigéria (NEITI ) suggère que le pays pourrait augmenter significativement ses revenus liés aux minéraux solides.
Le rapport révèle que les revenus liés à l'exploitation minière ont connu une augmentation de 55 %, s'élevant ainsi à 171 millions de dollars. Cette augmentation peut être attribuée à certaines améliorations du système de perception de taxes. Cependant, le rapport 2011 de l'ITIE Nigéria sur l'exploitation minière conclut que plusieurs lacunes ont ralenti les revenus gouvernementaux.
Selon le rapport ITIE 2011 sur les ressources minérales solides du Nigéria, les défis principaux sont l'absence d'un système de recouvrements solide de la gestion macro-économique et la faible détermination et protection des droits de propriété.
Le rapport recommande l'adoption d'un système fiscal similaire à celui du secteur pétrolier, où les entreprises paient un impôt sur les bénéfices liés au pétrole. Les revenus gouvernementaux de ce secteur ont atteint les 68 milliards de dollars en 2011.
Le rapport recommande également de porter attention à la croissance économique et à la distribution des bénéfices, ainsi qu'à l'impact environnemental et social de l'exploitation minière.
Les systèmes de perception d'impôts doivent être surveillés
Selon le rapport, des revenus se perdent car les compagnies ne prennent pas le soin de s'enregistrent pas quand elles de devraient, les agences gouvernementales n'ont pas la capacité de les contrôler, les agences utilisent des prix de marché obsolètes, et dans certains cas, le non-payement de redevances n'entraîne pas de conséquences.
Les revenus gouvernementaux liés aux impôts sur les revenus des sociétés, fixés à 20-30 %, sont négligeables, car les compagnies déduisent des coûts et des payements de redevances, ne s'enregistrent pas auprès des autorités pertinentes, et le gouvernement s'appuie sur les données fournies par les compagnies.
Un meilleur contrôle est nécessaire
En raison des exportations illégales, de vastes quantités de minéraux s'évadent du pays en évitant les impôts. Les centres de commerce ne sont pas contrôlés correctement, ce qui permet à de nombreux acteurs d'exporter des minéraux sans permis et de ne pas payer de redevances et de frais d'exportation.
L'or et la barytine, un minéral souvent utilisé pour le forage pétrolier, sont des minéraux produits au Nigéria, mais l'ITIE n'a trouvé aucune trace officielle de production ou d'exportation de ces biens, ni aucune preuve de payements de redevances. Le rapport recommande d'améliorer le contrôle aux points de passage frontaliers stratégiques afin de lutter contre la contrebande.
Il y a également un potentiel pour augmenter le volume de minéraux produits. Une compagnie, Dangote Nigéria, représente plus du quart des revenus de ce secteur. 70 % des titulaires de licences d'exploitation minière spéculent plutôt que d'explorer ou d'exploiter, ce qui entrave le développement du secteur. Le rapport recommande des révisions régulières des titulaires de licences d'exploitation minière afin de révéler les spéculateurs et révoquer leurs licences.
Des progrès
Le rapport 2011 émet des recommandations qui, mises en pratique, pourraient rendre le secteur d'exploitation minière des géants du pétrole plus attrayant aux yeux des investisseurs responsables, tout en améliorant la capacité du gouvernement à capter les revenus du secteur.
Bien que des défis considérables se présentent à l'horizon, nous allons dans la bonne direction. Les revenus augmentent régulièrement et le rapport démontre également que l'archivage s'est amélioré depuis le rapport 2010 au sein des agences gouvernementales et des compagnies effectuant les rapports.
Pour plus d'informations sur l'ITIE Nigéria, rendez-vous sur la page du pays sur le site Internet de l'ITIE.
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