L’ITIE lance un modèle de Validation révisé
Le Conseil d’administration de l’ITIE a révisé son modèle de Validation pour améliorer les évaluations et la redevabilité, et encourager l’impact.
Le Conseil d’administration de l’ITIE a introduit un modèle de Validation révisé en vue de renforcer les modalités d’évaluation des pays de mise en œuvre, en s’appuyant sur les enseignements tirés des quatre dernières années. Les changements tiennent compte des retours des gouvernements, des organisations de la société civile et des entreprises et visent à encourager une mise en œuvre effective tout en garantissant la redevabilité.
En maintenant une certaine rigueur tout en tenant compte des contextes des pays, la Validation facilite une évaluation claire et solide de la manière dont la mise en œuvre de l’ITIE promeut le changement.
« Le modèle de Validation révisé reflète une expansion de la focalisation sur l’impact, en veillant à ce que la mise en œuvre de l’ITIE constitue un outil d’apprentissage pour surmonter les défis clés en matière de gouvernance », a déclaré Helen Clark, la Présidente du Conseil d’administration de l’ITIE. « En maintenant une certaine rigueur tout en tenant compte des contextes des pays, le modèle facilite une évaluation claire et solide de la manière dont la mise en œuvre de l’ITIE promeut le changement. Ces révisions, élaborées dans le cadre d’une consultation étendue, renforceront l’efficacité de la mise en œuvre et amélioreront notre cadre d’évaluation. »
Explication de la Validation
Apprenez-en plus sur le modèle de Validation révisé et sur les modalités d’évaluation des performances des pays.
Une évaluation plus nuancée
Le système de notation actualisé permet de nuancer davantage l’évaluation de la performance d’un pays en matière de respect des Exigences de la Norme ITIE, avec une réduction de 30 à 20 points dans les intervalles entre les niveaux d’évaluation pour les scores dans la plage moyenne. Cet ajustement offre un tableau plus clair des progrès accomplis et des domaines à améliorer. Les étiquettes pour les scores des Exigences et des composantes ont également été standardisées en vue d’améliorer la clarté et la cohérence.
Reconnaissance d’une mise en œuvre à fort impact
Comme précédemment, les pays bénéficient de points supplémentaires pour leurs efforts en termes d’amélioration de l’efficacité et de la durabilité de la mise en œuvre de l’ITIE. Toutefois, les critères liés à ces points supplémentaires sont désormais alignés sur les priorités stratégiques de l’ITIE, en récompensant les pays qui tirent parti de l’ITIE pour lutter contre la corruption, renforcer la gestion des recettes et orienter les discussions sur la transition énergétique, grâce aux données, à un dialogue inclusif et à l’apprentissage. Les pays peuvent se voir attribuer jusqu’à trois points supplémentaires, qui sont désormais ajoutés au score général.
Contrôle à mi-parcours
En réponse aux retours des pays, le modèle prévoit des intervalles plus longs entre les Validations – jusqu’à cinq ans pour les pays dont les performances sont élevées –, réduisant ainsi le fardeau administratif et facilitant une focalisation accrue sur la mise en œuvre. Dans le même temps, un mécanisme de suivi à mi-parcours a été introduit pour s’assurer que des progrès sont accomplis relativement aux mesures correctives. Cet examen s’applique aux Exigences dont le niveau de respect a été évalué comme « faible » ou inférieur et sert de contrôle plutôt que d’évaluation complète, en permettant aux pays de documenter leurs progrès et de prendre des mesures opportunes avant leur prochaine Validation.
Renforcement de la redevabilité
La « clause de sauvegarde » – qui exige la participation du gouvernement, des entreprises et de la société civile au processus de l’ITIE – est conservée afin d’assurer la poursuite de l’engagement multipartite. Dans le cadre du modèle révisé, si un pays obtient un score « limité » ou inférieur relativement à l’engagement des parties prenantes, le Conseil d’administration de l’ITIE définit des mesures correctives que le pays devra prendre dans des délais spécifiques pour éviter une suspension. Cela renforce la redevabilité en garantissant que les mesures correctives sont mises en œuvre rapidement, plutôt que d’attendre le prochain cycle de Validation complet.
Prochaines étapes
Les premiers pays qui se soumettront à une Validation dans le cadre du modèle révisé – l’Albanie, l’Argentine, le Royaume-Uni et le Sénégal – entameront des évaluations en juillet 2025, dont les résultats seront attendus pour début 2026. Le Conseil d’administration de l’ITIE a également approuvé de nouveaux modèles de Validation alignés sur la Norme ITIE 2023 pour aider les parties prenantes à mieux comprendre leur niveau de performance en matière de respect des exigences techniques et de réalisation des objectifs globaux de chaque Exigence.
