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Mongolie : une transparence croissante au fil des ans

Le premier ministre a évolué entre enthousiasme et réalisme au lancement du Rapport de l'ITIE.

La Mongolie possède sans doute l'industrie minière ayant la croissance la plus rapide au monde de nouvelles découvertes de cuivre, d'or, de charbon, d'uranium et de nombreux autres types de minéraux. Leurs revenus ont représenté pratiquement un quart de l'économie mongole au cours des cinq dernières années. Les effets de l'exploration et de l'expansion ont un impact sur les vies de la plupart des citoyens mongols, qui demandent de plus en plus à être informés et partie prenante. Le gouvernement de Mongolie considère l'ITIE comme un outil clé pour garantir que ses ressources nouvellement trouvées sont gérées dans la transparence.

Le premier ministre Altankhuyag a remarqué lors du lancement du  Rapport ITIE 2012 sur la Mongolie que même si une“transparence absolue à 100 % n'était pas possible,” son gouvernement continuerait à accroître la transparence dans le secteur minier année après année. Ils ont préparé une nouvelle loi ITIE, qui rend obligatoire la publication des données ITIE ainsi que le financement du processus ITIE.

Le Rapport ITIE 2012 sur la Mongolie a été lors de son lancement reconnu pour être en amélioration par rapport aux rapports des années précédentes. Premièrement, il était plus succinct que le rapport 2011 : environ 160 pages contre 1600. Deuxièmement, il dévoile des informations détaillées à propos du secteur d'extraction au delà des chiffres des revenus, ainsi qu'il sera demandé de faire pour se conformer au Standard ITIE 2013. Et enfin, au delà des exigences de l'ITIE, il communique des informations sur ce qui est fait pour atténuer l'impact environnemental de l'extraction de ressources naturelles.

L'ITIE de Mongolie espère que le Rapport ITIE 2012 sera un outil clé pour informer le débat au sujet des revenus reçus des extractions par l'État, et aussi par les niveaux locaux de gouvernement. Les point forts notables du rapport incluent :

  • Tandis qu'en 2011 le total des paiements se montait à 2 150 734 000 KMNT (1,73 milliard de $ US, ou 21 % du PNB), ils sont passés à 1 594 114 641 KMNT (1,20 milliard de $ US, ou 18 % du PNB) en 2012. Ceci constitue une baisse de 26 % de revenus dans la devise nationale. Cela a été principalement du à la baisse du prix des matières premières (cuivre, charbon, pétrole) entre 2011 et 2012.
  • Les paiements aux gouvernements locaux se montaient à 92 841 103 KMNT ou 70 millions de $ US.
  • Les mines de cuivre Erdenet et Oyu Tolgoi ont constitué ensemble 45 % du revenu total. 
  • La production de pétrole a augmenté de 42 % entre 2011 et 2012, et s'élève actuellement à 3,6 millions de barils / an, la production de Petro China étant responsable de 6,6 % des revenus. L'on prévoit que la production de pétrole va augmenter de plus de 10 % par an.
  • La Mongolie a tenté de répondre à la plupart des inquiétudes que les citoyens ont à propos des aspects environnementaux de l'extraction des ressources naturelles par l'intermédiaire de ses rapports ITIE. Ceci s'est étendu au rapport 2012 qui :
    • Communiquait les dépenses de chaque société d'extraction en faveur de la protection environnementale. Les sociétés doivent de par la loi payer une avance sur les coûts de la protection environnementale dans le Fond spécial de protection environnementale, des comptes bancaires spéciaux détenus par le gouvernement (l'État et aimag). En 2012, 45 sociétés sur 200 ont effectué des dépôts se montant à 1 413 848 000 KMNT (environ 800 000 $ US) dans ce Fond. Des remboursements possibles fournis par l'État sont aussi rapportés.
    • Ont rendu publics les résultats de "l'étude sur la protection environnementale et les activités de réhabilitation”. Ces résultats incluaient une indication de la réhabilitation technique; la réhabilitation du sol supérieur; la réhabilitation biologique; et le coût déclaré du travail effectué par les sociétés d'extraction.

En communiquant des informations détaillées au sujet de ce qui est fait pour remédier aux effets environnementaux de la prospection minière, l'ITIE de Mongolie espère encourager des discussions informées au sujet des avantages et des défis concernant la gestion des ressources naturelles.

Télécharges le Rapport ITIE 2012 sur la Mongolie

Pour plus d'informations sur l'ITIE en Mongolie, visitez la page du pays sur le site web de l'ITIE.