Zambie : suspendu à un fil de cuivre

Pour la troisième année consécutive, le secteur minier a généré autour de 1,5 milliard de dollars de recettes en 2013, représentant environ 30 % des recettes gouvernementales totales. La Zambie est le huitième producteur de cuivre au monde, et tire la plupart des ses recettes extractives des métaux.

Les rapports ITIE indiquent que la production de cuivre a augmenté de plus de 8 % entre 2012 et 2013. Les investissements étrangers ont aidé à tirer les niveaux de production vers le haut : rien qu'en 2012, plus de 4 milliards de dollars ont été investis dans le secteur minier.

Malgré le bond de productivité, les recettes gouvernementales ont seulement légèrement augmenté en 2013, en partie parce que le prix moyen du cuivre a baissé.

En 2013, les paiements de redevances ont représenté 21 % des recettes gouvernementales issues du secteur, une part plus importante que les années précédentes. En plus d'une augmentation de la production, cela est aussi dû à une augmentation des taux de redevance.

Les paiements de l'impôt sur les bénéfices, d'un autre côté, étaient moins élevés en 2013. Cela était notamment dû à une baisse du prix du cuivre, tirant vers le vas les bénéfices des entreprises minières en 2013. Il est aussi possible que les dépenses déductibles fiscalement par les entreprises minières aient fait diminuer le produit de l'impôt sur les entreprises.

La taxe sur la valeur ajoutée est une recette temporaire

En 2013, le plus grand flux de bénéfices était la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) sur les produits importés, qui a représenté 27 % des recettes extractives de la Zambie. Cependant, comme les exportateurs, les entreprises minières sont  remboursées de la TVA qu'elles paient. On peut donc s'attendre à ce que la majorité de ces recettes retournera aux entreprises. L'année dernière, les médias du pays et internationaux ont fait état d'un litige entre le gouvernent et les entreprises au sujet d'un remboursement de 600 millions de dollars que le gouvernement retenait à cause de certificats manquants qui prouvaient la quantité réelle de cuivre exportée.

Débat sur les redevances

Le remboursement d'impôt n'est pas le seul sujet de litige entre le gouvernement et certaines entreprises. Cette année, le gouvernement a en effet décidé que le taux de redevances passerait de 6 % à 20 %. Au même moment, l'impôt sur les bénéfices pour les entreprises minières a été supprimé. L'objectif est de simplifier le régime fiscal mais l'augmentation, associée à la diminution du prix du cuivre, ont conduit certaines entreprises internationales à arrêter leurs activités en Zambie.

Des données ponctuelles sont plus pertinentes

Les données de l'ITIE fournissent des faits pour la discussion sur la manière de taxer le secteur minier d'une façon qui garantisse une juste compensation pour le gouvernement tout en s'assurant que les entreprises restent viables. La Zambie a fait un important pas en avant en améliorant la ponctualité des rapports ITIE en publiant les rapports 2012 et 2013 en décembre dernier. Avec ces informations récemment publiées en main, le public est mieux équipé pour participer au débat.

Pour plus d'informations sur l'ITIE en Zambie, consultez www.zambiaeiti.org ou visitez la page du pays sur le site de l'ITIE.

Note aux rédacteurs en chef : nous encourageons la republication de nos contenus. Veuillez référencer cet article avec : « Zambie : suspendu à un fil de cuivre » a été publié sur eiti.org le 20 janvier 2015.