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Registre des décisions du Conseil d’administration

Décisions prises par le Conseil d’administration de l’ITIE

Toutes les décisions du Conseil d’administration de l’ITIE ayant été prises lors des réunions du Conseil d’administration et par le biais de circulaires du Conseil d’administration sont publiées sur le site Internet de l’ITIE. En cas d’inexactitudes dans le registre, les procès-verbaux prévaudront.


Comment le Conseil d’administration de l’ITIE prend des décisions

Les décisions du Conseil d’administration de l’ITIE sont généralement prises lors de ses réunions et peuvent également être prises par le biais de circulairesdu Conseil d’administration.

Les Statuts de l’Association (Article 15.5) chargent le Secrétariat international de tenir et de publier les procès-verbaux et les décisions prises lors des réunions du Conseil d’administration. Les circulaires et les documents du Conseil d’administration sont considérés comme des documents de travail internes dans le cadre de la politique d’ouverture de l’ITIE et ne sont, par conséquent, publiés sur le site Internet de l’ITIE.

Le registre contient les décisions prises depuis la Conférence mondiale de l’ITIE de 2016. Les décisions prises avant cette conférence sont accessibles au public par le biais des procès-verbaux des réunions du Conseil d’administration de l’ITIE.