Aperçu de la Validation

L’ITIE applique la même norme mondiale à tous les pays qui mettent en œuvre l’ITIE. Grâce à la Validation, le mécanisme d’assurance qualité de l’ITIE, les pays mettant en œuvre l’ITIE sont évalués selon leur capacité à satisfaire aux dispositions de la Norme ITIE.

La Validation favorise le dialogue et l’apprentissage au niveau des pays. Elle leur offre la possibilité de communiquer les progrès qu’ils accomplissent ainsi que d’identifier et de relever les défis qui se présentent à eux dans l’application de l’ITIE. La Validation permet de recueillir les points de vue des parties prenantes et de faire ressortir leurs perceptions quant à l’efficacité et la durabilité de la mise en œuvre de l’ITIE.

Le modèle de Validation de l’ITIE a fait l’objet d’une révision en décembre 2020. Les nouvelles dispositions visent à maintenir une approche rigoureuse envers la Validation, tout en garantissant que la mise en œuvre de l’EITI est en mesure de répondre aux priorités nationales. Elle reconnaît le fait que la situation initiale de chaque pays n’est pas la même, et que chacun d’eux doit faire face à des difficultés qui lui sont propres dans la mise en œuvre de l’ITIE. De même, elle reconnaît qu’ils se servent de l’ITIE pour répondre aux priorités les plus pressantes en matière d’amélioration de la gouvernance dans le secteur extractif.

Les éléments fondamentaux : le fonctionnement de la Validation

À compter du 1er avril 2021, les pays se soumettant à la Validation recevront un score basé sur l’évaluation de trois composantes. Chaque composante correspondra à un sous-ensemble des Exigences de la Norme ITIE.

Composantes de la Validation ITIE

Three parts to Validation - engagement, transparency and results and impact

Validation ITIE

Le score global (sur 100) représentera une moyenne des scores de chaque composante.

Résultats de la Validation

  • Composantes et score général: Les composantes de la Validation ITIE - Transparence, Engagement des parties prenantes, Résultats et impact - seront chacune notées sur 100. Le score général correspond à la moyenne des scores de ces composantes.
  • Évaluation des Exigences ITIE: La Validation évalue dans quelle mesure chaque Exigence ITIE est respectée, à l'aide de cinq catégories. Le score d'une composante est la moyenne des points octroyés pour chaque Exigence relevant de cette composante.

 

Explication du modèle de Validation révisé

Explication du modèle de Validation révisé

Ce document succinct expose les principaux éléments composant le modèle de Validation de l’ITIE.

Calendrier de Validation

À partir du 1er avril 2021, le calendrier de la Validation dont le lien paraît ci-dessous s’appliquera.

Décisions antérieures applicables à la Validation

Le Conseil d’administration de l’ITIE établit les résultats de la Validation. Voir ci-dessous le lien menant à un registre des décisions applicables à la Validation.

Une carte montrant les scores obtenus par chaque pays – calculés en utilisant le modèle de Validation existant – se trouve sur les pages de chacun d’eux.  À chaque fois que la Validation d’un pays se termine, sa carte de pointage sera mise à jour.

Conséquences de la Validation

Le nouveau modèle de Validation est axé sur les progrès réalisés par les pays dans la mise en œuvre de la Norme ITIE. Cependant, il établit également des niveaux minimaux de progrès et de scores de la Validation qui, s’ils ne sont pas atteints, déclencheront la suspension ou la radiation du pays de la liste. Cependant, il établit également des niveaux minimaux de progrès Validation et des scores qui, si elles sont violées, déclenchent la suspension ou la radiation de la liste.

Score global et progres

 

Si un pays a partiellement satisfait ou n’a pas respectée (0 point) ou partiellement respectée (30 points) l’une quelconque des exigences relatives à la participation des parties prenantes (Exigences 1.1, 1.2 et 1.3 de la Norme ITIE de 2019), le Conseil d’administration suspendra ce pays conformément à l’article 5, section 4 de la Norme.

Fréquence de la Validation

Les résultats de la Validation détermineront la fréquence à laquelle elles sont entreprises.

Les composantes dont le score est « Très élevé » seront validées de nouveau après une période de trois ans. Les composantes dont les scores sont inférieurs seront validées comme suit :

  • Élevé. Chacune des composantes dont le score est « Élevé » sera validée dans les 12 à 36 mois suivants.

  • Moyen ou Assez faible. Chacune des composantes dont le score est « Moyen » ou « Assez faible » sera validée dans les 12 à 24 mois suivants.

  • Faible. Le pays sera temporairement suspendu si l’un ou l’autre des scores des composantes est « Faible ». La suspension sera levée une fois que le pays a amélioré tous les scores des composantes jusqu’à au moins « Assez faible ». Chacune des composantes dont le score est « Faible » sera validée dans les 12 à 24 mois suivants.

Le Conseil d’administration examinera la nature des mesures correctives à prendre et la situation locale du pays en question lorsqu’il fixera la date de commencement de la Validation suivante.

Toile de fond des changements apportés au système de Validation

Les changements apportés au modèle de Validation en 2020 ont été agencés de façon à maintenir une approche rigoureuse envers la Validation, tout en garantissant que la mise en œuvre de l’ITIE peut répondre aux priorités nationales.

Les changements reflètent les conclusions d’un processus de consultation important.