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Comment l'ITIE peut-elle soutenir l'extraction minière artisanale et à petite échelle (EMP)

Soutien de l'ITIE aux pays dans leurs efforts de formalisation du secteur minier artisanal.

Lors de la récente Conférence mondiale de l'ITIE à Lima, Pérou , j'ai animé la séance sur l'extraction minière artisanale et à petite échelle (EMP) et comment l'ITIE peut soutenir les efforts des pays pour formaliser et professionnaliser le secteur de l'EMP.

Pourquoi est-ce important ?

Les réponses sont multiples et simples. Envisagez une situation pleine de "et si".

Et si le « secteur » de l'EMP, qui fournit des moyens de subsistance et une source majeure d'opportunités économiques pour des millions de personnes n'était plus « trop inconnu » ou « mal compris » pour être considéré comme « trop complexe » pour collaborer avec lui ? 

Et si les données requises pour les gouvernements et d'autres parties prenantes pour travailler efficacement avec le secteur de l'EMP étaient facilement accessibles dans un format digeste et significatif dans la pratique? 

Et si ces données ne se composaient pas seulement de sites miniers, de volumes de production ou de valeurs à l'exportation, mais aussi de données plus détaillées sur les indicateurs environnementaux, politiques et sociaux ?

Avec l'accès à ces données, il est possible de mettre en œuvre une stratégie de gestion de l'EMP qui sous-catégorise le secteur au niveau infranational pour ouvrir des opportunités de collaboration, d'atténuation des conséquences et de gestion pour aider l'EMP à fonctionner de façon plus responsable. 

Bien que cela ne résolve pas le principal défi pour l'EMP d'obtenir des titres juridiques sur la terre et les ressources, de meilleures données sur le secteur peuvent orienter de meilleures stratégies de gestion de l'EMP. Une meilleure mise en œuvre de la stratégie peut permettre à l'EMP d'exploiter son potentiel de développement rural, auquel elle ne parvient pas autrement souvent à satisfaire.

Le travail actuel de RCS Global sur le guide de gestion de l'EMP pour les gouvernements (actuellement projet uniquement) développé pour le Forum intergouvernemental sur l'exploitation minière, des minéraux et des métaux, fournit un cadre stratégique pour atteindre cet objectif. Dans le cadre de la Conférence mondiale de l'ITIE, nous avons simulé la mise en œuvre de la version compacte de cet outil pratique aidant les gouvernements — ainsi que d'autres parties prenantes — à mieux gérer l'EMP.

La simulation du guide, s'appuyant sur le cas du Pérou, a été un succès et la version finale du guide de gestion de l'EMP (versions compacte et complète) sera disponible pour la mise en œuvre des gouvernements et d'autres parties prenantes sous deux ou trois mois.

Comment l'ITIE peut-elle aider ?

Exploiter les sources de données existantes et trouver de nouvelles façons de générer des données pour orienter la mise en œuvre des stratégies de gestion de l'EMP est essentiel pour réaliser des progrès.

L'ITIE, maintenant mise en œuvre dans 51 pays , a toujours mis l'accent sur les secteurs pétrolier, gazier et de l'industrie minière. L'EMP ne produit généralement pas de revenus importants au niveau national et a donc souvent été ignorée dans les rapports de l'ITIE.

Toutefois, l'exigence 6.3 de la Norme ITIE 2016 nécessite une estimation informelle de la contribution du secteur extractif à l'économie. Cela inclut des données contextuelles (et plus de données) sur le secteur de l'EMP. 

Les pays mettant en œuvre l'ITIE sélectionnés, tels que la République démocratique du Congo, le Ghana, le Niger et le Togo, comprennent déjà des données sur la production de l'EMP dans leurs rapports ITIE. Bien qu'elles ne fassent pas partie de l'exercice formel de réconciliation de l'ITIE, ces données fournissent des informations importantes sur le secteur de l'EMP et son interrelation avec les processus formels économique et de développement dans les pays.  De nombreux autres pays de l'ITIE ont manifesté leur intérêt pour de nouvelles orientations sur la façon dont l'ITIE peut être un outil pour faire face aux défis de l'EMP.

En complémentarité avec le prochain guide de gestion de l'EMP pour les gouvernements final de RCS Global/IGF, la Banque mondiale a écrit une note succincte (actuellement sous forme de projet) élaborant des idées pour les Groupes multipartites sur les rapports ITIE relatifs à l'EMP. La note précise certains des avantages de l'intégration de l'EMP dans les rapports ITIE et propose trois options pour les rapports d'un — ou une combinaison — des ensembles de données suivants : a) fournir un aperçu de l'activité de l'EMP, b) production, et c) données sur les recettes. 

La collecte de ces données sera un pas dans la bonne direction, mais le défi avec les sources de données actuelles recueillies par les gouvernements est que dans de nombreux pays mettant en œuvre l'ITIE, celles-ci sont souvent incomplètes et manquent de contrôle suffisant. Le secteur de l'EMP est un outil utile pour le blanchiment d'argent et est souvent instrumentalisé par des éléments criminels qui cherchent à tirer profit de la contrebande ou des activités sous-déclarées ou mal déclarées. L'augmentation de la capacité des gouvernements de recueillir des données peut partiellement améliorer la situation, sauf si ces mesures de renforcement de la capacité sont associées à des mesures anti-corruption et à faire des opérateurs du secteur de l'EMP des parties intéressées aux rapports.

Dans une deuxième étape, comme avec l'abondance de données relatives au pétrole, au gaz et à l'exploitation minière industrielle, les données de l'EMP doivent être mises à disposition dans un format utile et facile à digérer.

Intégrer dans les rapports ITIE des données vérifiées d'initiatives liées à la chaîne d'approvisionnement

Beaucoup de travail a été accompli au cours des années sur les importantes synergies qui existent entre l'ITIE et la riche production de l'EMP et les données relatives au commerce que les programmes minéraux d'assurance et/ou de certification de l'EMP tels que, par exemple, CTC, Fairmined, le Kimberley Process ou le Better Sourcing Program génèrent.

Intégrer les bases de données respectives étayant ces programmes avec des rapports ITIE fournirait des assurances supplémentaires sur l'intégrité des données recueillies. Associer la production et les volumes et les valeurs d'exportation par le biais de ces plans peut également dans certains pays contribuer aux efforts visant à freiner la contrebande et les exportations illégales, où la législation extraterritoriale (comme la section 1502 de la loi Dodd Frank américaine) exige que les exportations de certains minéraux et métaux soient certifiées en conformité avec des guides internationaux, telles que le guide OCDE sur le devoir de diligence pour les chaînes d'approvisionnement responsables . Examiner le commerce de minerais et de métaux produits artisanalement à leur tour complète bien les efforts actuels de l'ITIE pour étendre les initiatives d'une concentrée sur l'étape d'extraction à une qui comprend l'étape de la négociation dans la chaîne de valeur.

Une grande partie de cette activité montre que l'EMP — en tant que sous-section de la mise en œuvre de l'ITIE — devient un domaine thématique plus dynamique et innovant. Cela rend très important de revenir sur les premières leçons des pionniers dans la mise en œuvre et de continuer à faire avancer les possibilités de collaboration entre l'ITIE et d'autres initiatives de la chaîne d'approvisionnement.

À propos de l'auteur 

Le Dr Nicholas Garrett est directeur chez RCS Global et un expert mondialement reconnu dans les questions de transparence, l'EMP et les chaînes d'approvisionnement globales responsables.