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Quel est l’impact de l’ITIE en Afrique francophone ?

La semaine ITIE à Abidjan en Côte d’Ivoire s’ouvre avec éclat, des célébrités et des messages forts.

La salle était si pleine que nous avons dû faire ajouter des sièges. Outre les 60 participants venant de 14 pays d’Afrique francophone, la presse et les membres des ministères et des institutions internationales se sont retrouvés à l’hôtel Novotel dans le centre d’Abidjan.  

L’occasion était spéciale : l’ITIE Côte d’Ivoire hébergeait un vaste atelier régional de formation ; et le président de l’ITIE, Fredrik Reinfeldt, venait dans la plus grande ville ivoirienne, via Conakry en Guinée, pour ouvrir la semaine d’apprentissage par les pairs avec une conférence sur l’impact de l’ITIE.

Côté ivoirien, le ministre des Finances, Adama Koné, a souhaité la bienvenue aux participants et souligné les progrès réalisés par la Côte d’Ivoire dans l’amélioration de la bonne gouvernance des secteurs pétrolier, gazier et minier. M. Koné a également mis l’accent sur la révision du cadre juridique avec l’adoption du nouveau code minier en 2014. Le gouvernement vise à faire passer le produit intérieur brut (PIB) du pays provenant du secteur minier de 1 % (taux actuel) à 5 % en 2020. 

Le secrétaire du nouvel organe de contrôle ITIE Côte d’Ivoire et président du Groupe multipartite, N’Dri Koffi, a également prononcé de chaleureux mots de bienvenue.

Le débat qui a suivi la cérémonie d’ouverture a fourni de nombreux exemples de la façon dont l’ITIE contribue à adresser les défis de gouvernance et à modifier la culture du secret et le manque de redevabilité. 

Abattre les murs, bâtir la confiance et s’attaquer à de nouveaux défis

« L’accès aux données est un droit humain », a déclaré le sénateur de la République démocratique du Congo (RDC), Innocent Nkongo Budina-Nzau. Il a cité de nombreux domaines où l’ITIE a un impact en RDC : la traçabilité des revenus, la gestion des revenus locaux et la divulgation de la propriété réelle.  

Clotilde Michèle Moukoko Mbonjo, la directrice financière de l’entreprise pétrolière nationale SNH (Société nationale des hydrocarbures), a dit que « l’ITIE a abattu les murs de l’incompréhension ». Aujourd’hui, tout le monde sait que les entreprises déclarent leurs paiements et leurs revenus. Cela est désormais débattu ouvertement.

« Qu’en est-il pour la vente du pétrole par le gouvernement ? », a demandé un participant. Publier le prix auquel le pétrole est vendu par les entreprises nationales, telles que la SNH, est désormais exigé au titre de la Norme.

« Je ne vois pas de problèmes techniques qui s’opposent à cette divulgation », a répondu tranquillement Mme Moukoko Mbonjo.

« L’ITIE, encore jeune au Sénégal, a contribué dès le départ à mettre le secteur sur la bonne voie », a dit Cheikh Touré. Elle a aidé à constituer les étapes préliminaires d’un secteur en croissance, en établissant un cadre juridique approprié et en fixant des normes de divulgation. 

« Nous avons fait beaucoup de progrès dans l’amélioration du cadre juridique, ici, en Côte d’Ivoire », a dit Michel Yoboue, de l’organisation de la société civile PCQVP (Publiez ce que vous payez). Cependant, il reste beaucoup à faire pour mettre ces règles en application. Quel rôle vont jouer ces réformes juridiques sur le terrain ? Quand publiera-t-on les contrats ? Quand allons-nous commencer à aborder les défis écologiques ?

Stephen Karangizi, de la Banque africaine de développement, a déclaré : « Nous pouvons aider vos pays à renforcer leur système juridique ». Il espère que l’ITIE pourra servir à aborder des sujets tels que les prix de transfert.

Le Premier ministre de la République de Côte d’Ivoire, Kablan Duncan, a souligné l’importance de la bonne gouvernance pour le pays lors d’une réunion avec le président de l’ITIE, Fredrik Reinfeldt. Ce dernier s’est engagé à aider le pays à se préparer en vue de sa future Validation.

L’ITIE – ni une panacée, ni un exercice de cases à cocher

La session de formation de l’après-midi a été consacrée à « l’intégration » – faire de la publication automatique et vérifiée des informations une tâche systématique de l’administration publique – au lieu d’avoir un rapport (ITIE) séparé ou un organisme distinct pour ce faire. De fortes divergences d’opinion se sont manifestées. « Vous nous en demandez trop, a dit un participant. Cela pourrait fonctionner en Norvège, mais ici nous avons tellement de questions à résoudre ». « Vous sous-estimez vos capacités, ont dit d’autres, l’’intégration se passe déjà dans votre pays ! ». Le secrétariat national de la RDC a mentionné avoir créé une vue d’ensemble de toutes les bases de données de l’administration publique disponibles concernant les industries extractives. Dans ce contexte, l’ITIE agit comme un repère.

« L’ITIE ne peut pas être une panacée, a ajouté quelqu’un d’autre. Certains essaient de résoudre tous les problèmes avec l’ITIE en l’utilisant là où cela n’est pas prévu ».

« J’ai vu les deux extrêmes », a dit Bady Baldé, directeur régional de l’Afrique francophone, qui dirigeait la session. « Ce qui est important, c’est de rendre l’ITIE pertinente pour votre pays et pour ses priorités ».

« C’est au groupe multipartite de décider comment utiliser l’ITIE », a déclaré un autre participant. « Si nous voulons couvrir l’exploitation forestière, nous couvrirons l’exploitation forestière ».

Une assemblée dynamique et des histoires stimulantes

La délégation de Madagascar a eu l’occasion de présenter les travaux passionnants – et parfois controversés – qu’elle a effectués sur les permis miniers. « Le rapport 2015 sera explosif ! » a dit l’un des délégués – avec de nouvelles informations controversées qui apparaîtront sous peu. 

Vous trouverez le programme et les présentations sur la page Semaine de formation ITIE en Afrique francophone.

Nous avons également mis en ligne des photos de la conférence et de la formation ici sur Flickr.