Dernières nouvelles

Recettes fiscales générées par le secteur minier de la Mongolie : 330 dollars US par Mongol

Avec une population s’élevant à 2,8 millions d’habitants, la Mongolie collecte 330 dollars US par personne en recettes fiscales grâce à ses ressources minières et pétrolières comme le montre le rapport ITIE de 2010 publié mardi 8 mai.

Le rapport dont le lancement de la publication a été organisée par le Premier ministre M. Batbold révèle que le gouvernement de Mongolie a collecté au total 913,8 millions de dollars US en taxes et autres paiements des entreprises versant le plus de taxes, en 2010.   

Mise en lumière des paiements versés au titre de la réhabilitation de l’environnement

La Mongolie est caractéristique de cette tendance mondiale qui consiste à exiger des divulgations supplémentaires de la part des entreprises dans le cadre de leur mise en œuvre de l’ITIE, et à aller au-delà des exigences minimales requises.  

À présent, les entreprises extractives qui opèrent en Mongolie, divulguent également les transferts qu’elles versent au gouvernement dans le cadre de la réhabilitation de l’environnement ainsi que les dépenses réelles. 

Ces flux sont inclus dans leurs rapports ITIE afin de responsabiliser les entreprises vis-à-vis de la  manière dont elles traitent des aspects environnementaux dans le cadre de leurs activités minières.

La Mongolie a pour la première fois divulgué la liste des actuels détenteurs de licences de production et d’exploration qui sont couvertes dans le rapport, de même que les volumes de ventes et de production par entreprise et par matière première.  

La manne du boom du secteur minier

En Mongolie, plus de 50 pour cent des recettes fiscales proviennent du secteur minier du cuivre, le secteur des mines de charbon constituant la deuxième plus grande source. 

Par ailleurs, la manne fiscale ainsi que les taxes sur les revenus des entreprises constituent les plus larges flux de revenus et représentent respectivement 36 pour cent et 17 pour cent du total des revenus déclarés par le gouvernement.

Au total, le secteur extractif représentait 30 pour cent du PIB, 32 pour cent des revenus du gouvernement et 81 pour cent des exportations en 2010.

Le rapport ITIE inclut maintenant les paiements des 150 plus grandes entreprises, dont les paiements sont plus importants que les seuils convenus. Les revenus des petits opérateurs ont été divulgués dans un rapport séparé, publié par le ministère des Finances et les Autorités des Ressources minérales mongoles.  

Comme ce fut le cas pour les précédents rapports, le rapport 2010 inclut des déclarations extrêmement détaillées des paiements sociaux et des dons effectués aux autorités locales, régionales, et nationales. Il couvre les paiements de 21 provinces et de 169 districts, de même que des réconciliations infranationales séparées pour les districts où se situent Oyu Tologi, une des plus vastes mines de cuivre et Tavan Tolgoi, la plus grande réserve de houille au monde.

Télécharger ici le rapport ITIE de la Mongolie de 2010 »

Pour de plus amples informations sur l’ITIE en Mongolie, veuillez consulter la page pays ITIE de la Mongolie sur le site Internet de l’ITIE.