« Il n'est pas question de la fin justifiant les moyens : mais de la création de nouveaux moyens et de nouvelles fins. »
Joseph O’Connor n'avait certainement pas l'ITIE à l'esprit lorsqu'il a écrit le roman historique L'Étoile des mers, et encore moins les difficultés de développer une initiative multipartite plus largement. Néanmoins, sa citation résume bien ce que signifie d'être à la pointe de son domaine.
L'ITIE est de plus en plus reconnue comme la norme pour la transparence et la bonne gouvernance dans les industries extractives. Comme la plupart d'entre nous qui travaillent avec elles quotidiennement s'en rendent vite compte, il ne s'agit pas, cependant, d'un produit fini. Trouver des façons innovantes d'apporter de bonnes pratiques et de la transparence dans l'industrie nécessite que nos parties prenantes continuent à modeler l'initiative quotidiennement. La récente publication de la première série de rapports sous la Norme ITIE en est un bon exemple.
Cela n'est pas moins vrai dans les 48 pays qui ont mis en oeuvre l'ITIE, où les Groupes multipartites et les secrétariats nationaux utilisent quotidiennement la Norme pour répondre à leurs besoins et créer de nouveaux mécanismes qui les aideront à passer des idées aux actes. Mettre en place un cadre de gouvernance qui soit propice au dialogue et à l'engagement constructif entre les parties prenantes en est une partie importante.
Nous sommes tous dans le même bateau
La nature tripartite est l'une des pierres angulaires de l'ITIE et a largement contribué à son succès. Trouver un cadre qui permette aux parties prenantes avec des objectifs différents - et parfois antagonistes - de travailler ensemble est important. Le développement de l'ITIE au niveau international est la preuve que lorsque c'est fait correctement, mettre en place des mécanismes de gouvernance robustes peut aider les organisations à réaliser d'incroyables exploits - même si ces mécanismes sont développés « sur le pouce ». Cependant, si elle est négligée, une attention insuffisante portée à la gouvernance peut endommager la légitimité du processus à la fois nationalement et internationalement.
Est-ce que quelqu'un a pensé à apporter une carte ?
Clarifier les règles du jeu est essentiel pour bâtir des relations stables. Cela aide aussi à établir la confiance. Les initiatives multipartites sont cependant une idée relativement nouvelle, et il n'existe aucun plan à suivre. Le lancement aujourd'hui du rapport de MSI Integrity Protéger la pierre angulaire : Évaluer la transparence dans la gouvernance des Groupes multipartites de l'Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives est une opportunité de discuter des alternatives pour aller de l'avant.
Le bon fruit provient de bons arbres
MSI Integrity a évalué si les Groupes multipartites nationaux sont régis et gérés efficacement. Alors qu'au Secrétariat et partout dans l'ITIE nous prenons en considération et apportons des commentaires sur ce rapport, je souhaite simplement en tirer quelques idées.
L'une des recommandations clés du rapport est qu'une gouvernance transparente des Groupes multipartites devrait être un principe clé, et que tous les documents qui s'y rapportent devraient être accessibles à tous. C'est un domaine dans lequel le Conseil d'administration de l'ITIE a montré le bon exemple: la Norme ITIE comprend a un Protocole nouvellement examiné pour la Participation de la société Civile, les Articles d'association de l'ITIE, la politique d'Ouverture de l'ITIE et les lignes directrices de l'Avant-projet de l'ITIE. Le Conseil d'administration de l'ITIE a aussi approuvé un Code de conduite qui s'applique à tous les membres du Conseil d'administration de l'ITIE, leurs suppléants, les Membres de l'Association ITIE, le personnel du secrétariat (national et international), et les membres des Groupes multipartites.
Une meilleure transparence n'est pas un but en soi ; il devrait être suivi d'une responsabilité accrue. Une deuxième recommandation clé est que les représentants devraient être plus conscients de leurs responsabilités, à la fois en ce qui concerne la circonscription qu'ils représentent et l'organisation dans son ensemble. Limiter les per diem et avoir des politiques de dépenses responsables sont des mesures importantes à prendre dans de nombreux pays en cours de mise en œuvre. Il est aussi important de s'assurer que les Groupes multipartites renouvellent leurs membres régulièrement, et nous avons de bons exemples à suivre avec les pays en cours de mise en œuvre comme l'Irak.
Une troisième recommandation concerne la relation entre les représentants des Groupes multipartites et ceux qu'ils représentent. Améliorer la compréhension du public, susciter les débats publics et le choix d'options appropriées et réalistes pour un développement durable est le quatrième Principe de l'ITIE. Est-ce qu'améliorer la coordination et la consultation entre les circonscriptions peut aider à rendre cela possible ? Des exemples comme la RDC et les Philippines suggèrent que cela peut certainement être un facteur, particulièrement lorsque la société civile est perçue comme étant forte, bien coordonnée et légitime.
Travaux en cours
Depuis ses débuts, l'ITIE a montré qu'il est possible à la fois de faire des progrès dans la diffusion des Principes ITIE tout en renforçant les fondations sur lesquelles ce progrès repose. Pour revenir à O’Connor, si la transition des Règles vers la Norme nous avait donné de nouvelles fins vers lesquelles travailler, comment pouvons-nous nous assurer que nous en avons aussi les moyens ? Le fait de poser cette question pourrait s'avérer être la plus grande contribution du rapport de MSI Integrity.
