Publisher: 
EITI
Type de publication: 
Document de politique
Published Date: 
April, 2011

Règles ITIE

Les Règles de l'ITIE rassemblent les toutes les exigences en matière de mise en œuvre de l'ITIE. Elle comprennent les Principes de l'ITIE, les Critères, les Exigences de l'ITIE, les articles d'association de l'ITIE, le guide de Validation de l'ITIE et les Notes-Directives rédigées par le Secrétariat de l'ITIE, rapportant les décisions prises par le Conseil d'administration de l'ITIE.

Le 16 février 2011, le Conseil d'administration de l'ITIE a convenu d'une nouvelle édition des Règles de l'ITIE. Les modifications apportées aux Règles de l'ITIE - édition 2011 sont les résultats d'un vaste processus de consultation, et sont basées sur les commentaires détaillés reçus des nombreuses parties prenantes de l'ITIE. Les Règles de l'ITIE - édition 2011 ont été traduites dans plusieurs langues. Un aperçu des modifications apportées aux Règles ITIE 2011 est disponible.

Télécharger les Règles de l'ITIE - Édition 1er Novembre 2011 (English)

Télécharger les Règles de l'ITIE - Édition 1er Novembre 2011 (Français) 

Télécharger les Règles de l'ITIE - Édition 04 Avril 2011 (Arabic)

Télécharger les Règles de l'ITIE - Édition 04 Avril 2011 (Portuguese)

Le Conseil d’administration de l’ITIE a convenu des dispositions transitoires relatives à l’édition 2011 des Règles de l’ITIE. La précédente édition des Règles de l’ITIE peut être utilisée dans certains cas, et est disponible ci-dessous :