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Le Conseil d'administration adopte l'ébauche d'un nouveau modèle de Validation.

Decision reference
2020-83 / BM-48
Decision basis
EITI Articles of Association 2019-2021, Article 12.1. ix)

Le Conseil d'administration adopte l'ébauche d'un nouveau modèle de Validation et des dispositions transitoires afférantes, tout en précisant que la procédure de notation devrait être traitée plus en profondeur et explicitée dans le nouveau Guide la Validation. De plus, les détails des processus de recruitement des experst externes seront apportées dans la procédure de Validation. 

Le Conseil d'administration donne mandat au Comité de Validation de finaliser le nouveau Guide de la Validation et le nouveau modèle de Validation par approbation par voie circulaire avant la fin 2020. Le Conseil d'administration donne mandat au Comité de Validation, en consultation avec les autres Comités, pour déveloper des modifications aux Sections 4 et 5 de la Norme ITIE 2019, qui seront présentées pour approbation lors de la prochaine réunion du Conseil d'administration. Les Validations suivants le nouveau modèle commenceront à compter du 1er avril 2021.