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Bauxite transportation in Guinea

Production et exportations

La transparence du sol au marché

Assurer la transparence de la production et des exportations dans le secteur extractif fait partie intégrante de la gouvernance des ressources naturelles, notamment dans les pays qui dépendent le plus des revenus issus de ce secteur. Dans la mesure où les volumes de production déterminent généralement le montant des taxes et des redevances à verser à l’administration publique, connaître le volume et la valeur des ressources extractives produites et exportées est un enjeu d’intérêt public qui revêt une importance cruciale,afin que le grand public puisse superviser la gestion des ressources naturelles.

Dans les régimes fiscaux où les recettes publiques tirées du secteur extractif sont basées sur le volume ou la valeur des biens produits ou exportés, des données fiables sont nécessaires pour assurer que les entreprises soient correctement taxées sur la production et la vente de matières premières.

La Norme ITIE inclut des exigences relatives à la divulgation régulière et ponctuelle des données de production et d’exportation, y compris les volumes et les valeurs de production par matière première. Elle encourage à divulguer des données ventilées par région, entreprise ou projet, ainsi que les sources et méthodes utilisées pour calculer les volumes et les valeurs des exportations. Les divulgations liées à la production et à l’exportation de pétrole, de gaz et de ressources minières sont encadrées par les Exigences 3.2 et 3.3.

Connaître les données par pays

Cinq matières premières – l’or, le pétrole brut, le gaz naturel, le charbon et le cuivre – sont les plus représentées parmi les données de l’ITIE sur la production et l’exportation, et représentent plus de 90 % de toutes les valeurs de production et d’exportation déclarées.


Tendances dans les divulgations ITIE

Depuis janvier 2022, près d’un pays de mise en œuvre sur cinq divulgue systématiquement les données relatives à la production et aux exportations.

En 2021, une étude a révélé que la plupart des pays de l’ITIE divulguent les valeurs et volumes de production et d’exportation par matière première. Bon nombre de ces pays dépassent également les exigences minimales, par exemple en ventilant les données par entreprise. Bien que les valeurs de production jouent un rôle important dans le calcul des redevances, les volumes de production sont déclarés plus fréquemment que leur valeur.

Des études de cas effectuées en Guinée, au Mexique, en Mongolie et aux Philippines ont souligné quelques bonnes pratiques, ainsi que certaines difficultés concernant l’exhaustivité et la fiabilité des données officielles publiées par les États concernant la production et les exportations.


La transparence de la production et des exportations dans la pratique

Nigéria

L’ITIE Nigéria a soulevé la question de la fiabilité des données disponibles sur la production de pétrole brut dans son pays. Dans une note de synthèse publiée en 2019, l’ITIE Nigéria explique que le Nigéria s’appuie sur les entreprises pour obtenir des informations sur la production ainsi que sur les pertes liées au vol de pétrole, mais que ces chiffres ne sont pas vérifiés par l’administration publique. L’ITIE Nigéria réclame une amélioration des infrastructures, afin de permettre un suivi et un contrôle indépendants de la trajectoire du pétrole brut depuis le lieu de production jusqu’au lieu d’exportation.

Note de synthèse
Lagos, Nigeria

Irak

Depuis 2018, l’Organisation étatique pour la commercialisation du pétrole (SOMO) publie chaque mois des données sur l’exportation de pétrole brut. Étant donné que 95 % des revenus d’exportation nationaux sont liés à la vente de pétrole brut, les décisions relatives aux volumes de production pèsent lourdement sur l’économie irakienne. La fiabilité des données publiques sur les cargaisons de pétrole brut permet de contrôler les montants perçus par le pays pour ses exportations pétrolières.

Exportations de pétrole de l’Irak
Baghdad, Iraq

Zambie

En Zambie, les données sur la production et les revenus ont servi à créer un modèle financier qui informe des échanges sur le régime fiscal du secteur minier. Au cours des dernières décennies, le pays a apporté plusieurs modifications à ses politiques d’impositions minières, donnant lieu à d’importants débats.

Dans ce contexte, l’ITIE Zambie a pu apporter des informations aux discussions, tandis que la Zambie s’adaptait à la fluctuation des prix des matières premières. Le Rapport ITIE 2020 de la Zambie incluait des recommandations concernant le renforcement du système de suivi de la production nationale, et la mise à profit de ces mécanismes pour divulguer publiquement des données de production ventilées, afin d’améliorer la supervision de la collecte de revenus extractifs.

Rapport 2020 de l’ITIE Zambie
Lusaka, Zambia