Ce que l'on peut apprendre de trois années de résultats de Validation - et comment interroger les données
Les résultats des Validations ITIE constituent une riche source d'informations sur la transparence du secteur extractif dans les pays mettant en œuvre l'ITIE. Plus de 80 % des pays de l'ITIE ont achevé leur première Validation depuis l'introduction du processus en 2016, produisant un ensemble de données qui couvre 1 386 exigences individuelles de la Norme ITIE. Lorsqu'elles sont comparées et examinées de plus près, ces données peuvent donner un aperçu de l'efficacité de la Validation de ITIE, ainsi que des progrès réalisés par les pays au fil du temps.
Grâce à de nouveaux outils d'analyse, les parties prenantes peuvent interroger et interpréter ces résultats par elles-mêmes. Le fichier de données de Validation automatisé, par exemple, rassemble tous les résultats de la Validation qui sont publiés en ligne en format données ouvertes, permettant aux utilisateurs une analyse approfondie des résultats. Les recherches dans les bases de données peuvent couvrir un éventail de questions, allant de l'applicabilité des différentes Exigences ITIE (indiquant la complexité du secteur extractif d'un pays donné) à la mesure dans laquelle les pays progressent dans l'amélioration de leurs niveaux de transparence, ou la mesure dans laquelle les parties prenantes participent au processus de collecte des informations, et comment ces informations sont utilisées pour améliorer la redevabilité dans la gestion des industries extractives.
Que nous indiquent les données ?
La mise en œuvre de l'ITIE pose des défis
Quarante-deux Validations ont été effectuées depuis 2016, évaluant comment les pays progressent dans leurs efforts pour satisfaire à la Norme ITIE 2016. Parmi ces pays, 32 ont fait des progrès significatifs lors de leur premier cycle de Validation, et quatre ont fait des progrès satisfaisants. Mais les résultats montrent que la mise en œuvre de l'ITIE est un processus d'apprentissage et n'est pas une tâche facile ; six pays ont été suspendus après que la Validation a jugé leur mise en œuvre inadéquate, et pour de nombreux groupes multipartites (GMP), le nombre de mesures correctives prescrites était supérieur aux attentes. Pour ces pays, la Validation peut s'avérer un outil de diagnostic utile pour identifier les lacunes qui auraient autrement été négligées.
Bien qu'il s'agisse d'une norme mondiale, la Norme ITIE s'applique différemment d'un pays à l'autre, selon la structure de leurs industries extractives. Par exemple, alors que toutes les Exigences ITIE sont pertinentes dans un pays ayant un secteur bien développé comme le Nigeria, un quart d'entre elles ne sont pas applicables au Malawi, où le secteur en est encore à ses débuts. Mais il y a eu des défis communs à tous les pays mettant en œuvre l'ITIE, à savoir le respect des conditions préalables à l'adhésion à l'ITIE, telles que la supervision multipartite et la planification du travail. Des faiblesses dans l'exhaustivité et la fiabilité des Rapports ITIE sont également fréquentes dans de trop nombreux pays.
La Validation fonctionne
Les résultats des Validations suivantes, qui évaluent les progrès réalisés pour combler les lacunes relevées au cours du premier cycle, sont cependant prometteurs. A ce jour, 10 pays ont fait l'objet d'une deuxième Validation. Sur les 100 mesures correctives identifiées, 80 ont été considérées comme ayant été entièrement mises en œuvre, ce qui montre que les pays poussent leurs efforts de divulgation tout en maintenant l’élan positif obtenu jusqu’alors. Bien qu'il y ait des signes de recul dans certains pays, de nombreuses deuxièmes Validations révèlent que des progrès ont été réalisés pour remédier aux lacunes identifiées au cours du processus.
Les progrès les plus notoires portent sur les lacunes dans la supervision par le groupe multipartite, suivis des divulgations liées au suivi de la production, à la répartition des revenus et à la contribution socioéconomique. C'est un signe encourageant de voir les pays de mise en œuvre cherchant à relever les défis de la gouvernance interne comme une condition sine qua non à l’efficacité des rapports ITIE publiés. Il reste pourtant encore beaucoup de chemin à parcourir, en particulier en ce qui concerne les questions à plus long terme qui nécessitent une réforme. Il s'agit notamment des divulgations liées aux licences et aux contrats, à la collecte des recettes, aux résultats et à l'impact.
Validation ITIE : Et maintenant ?
Les résultats fournissent un point de départ utile pour examiner si la Validation - le processus d'assurance qualité de l'ITIE - est adaptée à l'objectif et comment l'améliorer. Le Conseil d'administration de l'ITIE s’apprête à revoir le processus de Validation dans les mois à venir, en utilisant ces données pour informer son évaluation et ses recommandations. Dans l'intervalle, les parties prenantes sont encouragées à interroger les données disponibles via le fichier de données de Validation et à contacter leurs représentants au Conseil d'administration de l'ITIE ou au Secrétariat international pour leur faire part de leurs commentaires sur les résultats ou le processus de Validation.
Ressources supplémentaires :
La Validation ITIE expliquée et le Guide de Validation
Décisions de Validation des pays mettant en œuvre l’ITIE
La politique d’ouverture de l’ITIE
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