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L’Afghanistan publie ses revenus miniers et ses contrats

Des revenus toujours bas, mais en prochaine augmentation rapide selon les prévisions. Plus de 200 contrats divulgués.

L’ITIE Afghanistan EITI a publié son dernier rapport ITIE le 13 octobre, divulguant les taxes payées par les compagnies minières au gouvernement au cours de l’année 1389 du calendrier djalali solaire perse (soit correspondant à la période du 21 mars 2010 au 20 mars 2011). Ce second rapport ITIE montre que les revenus du gouvernement issus du secteur minier sont toujours très bas, représentant moins de 1 dollar US par habitant pour cette période.

D’importantes fluctuations en termes de  revenus, mais qui sont sur le point de

s’accroître de manière exponentielle

Le rapport ITIE divulgue les chiffres sur les paiements de taxes effectués par les entreprises et les revenus du gouvernement qui sont ventilés par entreprise, par agence de l’État perceptrice et par type de paiement. Le rapport enregistre des revenus totaux s’élevant à 1,07 milliard d’AFN (soit 23,4 millions de dollars US). Ce montant est en augmentation de 200% par rapport à l’année dernière, principalement du fait de l’augmentation de la production de charbon par l’entreprise d'État Northern Coal Enterprise. En 1387 (2008/9), les revenus ont atteint un pique de 4,5 milliards d’AFN (soit 89,6 millions dollars US), dus au paiement de primes de signature dans le cadre du projet minier de cuivre « Aynak Copper Mining ». 

Le rapport le plus récent révèle un nombre important d’écarts, dont certains ont été rapidement clarifiés tandis que d’autres nécessitent encore de faire l’objet d’investigations plus poussées. L’administrateur indépendant du rapport ITIE a également inclus un nombre de recommandations afin de renforcer le processus, y compris celles destinées au gouvernement pour « qu’il utilise ses pouvoirs en matière de réglementation afin de rendre obligatoire la participation de toutes les entreprises extractives au processus de déclaration conformément aux Critères de l'ITIE » et ce dans le but de garantir la pleine participation des entreprises ainsi que la couverture de tous les paiements et revenus significatifs.

Bien que les chiffres pour 2010/11 restent modiques, l’Afghanistan est sur le point de voir ses revenus augmenter dans les années à venir grâce à plusieurs projets importants qui viennent d’entrer respectivement dans leurs phases de production.

Transparence des contrats

Avec l’augmentation attendue de revenus extractifs, un pas déterminant a été franchi avec l’engagement du gouvernement à publier tous les contrats miniers, pétroliers et gaziers.

Ces dernières semaines, plus de 200 contrats ont été publiés, y compris le contrat pétrolier d’Amu Darya, les contrats miniers de Qara Zaghan (pour l'extraction de l’or) et de West Garmak (pour l'extraction du charbon). Ces récentes publications ne couvrent pas encore le contrat concernant l’exploitation de la mine de cuivre d’Aynack. Autre grand contrat attendu et devant être très prochainement signé, celui qui concerne l’immense projet de minerai de fer d’Hajigak. Les groupes de la société civile ont salué ces démarches entreprises en faveur d’une plus grande transparence.

L’Afghanistan est sur le point de commencer très bientôt sa Validation ITIE

De part ce lancement officiel de la publication du rapport ITIE et les différents débats à la télévision locale concernant les écarts identifiés dans le rapport, l’ITIE Afghanistan vient de mettre sur pied un programme de communication afin de soulever la prise de conscience et le dialogue autour des revenus perçus par le pays en échange de ses ressources naturelles.

Pour plus d’informations, veuillez contacter Sam Bartlett au Secrétariat à : sbartlett@eiti.org